Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante particulier
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Particuliers - Mutuelle Catalane - Garanties santé ...
Particuliers Mutuelle Catalane 2017-05-18T21:21:39+00:00
Particulier
o Notre expérience et notre gestion rigoureuse de l'adhérent :
Nous sommes implantés dans le tissu économique local et collaborons avec l'ensemble des professionnels de santé
Notre gestion est optimisée afin de vous garantir des prestations de qualités
Des services supplémentaires
Mutuelle assistance : 24H/24 et 7J/7...
Site :
http://www.mutuelle-catalane.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / mutuelle sante particulier / devis d'assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat complementaire sante
mutuelle complementaire jeune pas cher
Bonsoir mon nom c'est Emma , 48 ans , consultant en recrutement , j'adorerai trouver la meilleure assurance mutuelle pas cher pour les dents (20 novembre 2016)
Comparer...
Site :
https://www.comparatif-mutuelle.eu
Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire 2015
Tous savoir sur Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire 2015
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Retraites complémentaires : nouveau gel des pensions en ...
Les retraites complémentaires augmenteront-elles au 1er avril 2015? L'Arrco et l'Agirc viennent de fixer le taux de revalorisation des pensions. Ce sera 0%.
Impôts 2015 : le taux de CSG augmente pour 460 000 ...
Près de 460 000 retraités verront...
Date: 2018-03-07 22:16:19
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Carte Vitale et avance des frais | Dossier Familial
Depuis 1998, la carte Vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social. Elle garantit un remboursement plus rapide. La carte Vitale 2, avec photo et plus sécurisée, est diffusée progressivement sur l'ensemble du territoire.
La carte vitale n'est pas une carte de paiement. En principe, l'assuré procède toujours à l'avance des frais, mais, dans certains cas, il en est dispensé.
Le...
Particuliers - Mutuelle MGPAMutuelle MGPA
La Garantie Hyper
La Complémentaire santé n'est pas obligatoire mais elle est indispensable.
La garantie Hyper constitue notre produit complet. Cette garantie propose des taux de remboursement élevés intéressants pour la famille. Elle répond aux attentes des adhérents à la fois au niveau de la qualité de la prestation et du remboursement....
Site :
https://www.mutuellemgpa.com
Thèmes liés : garantie complementaire sante / complementaire sante de la securite sociale / complementaire sante famille obligatoire / complementaire sante obligatoire / complementaire sante mutuelle
Cabinet d'assurances Pau (64)
Établi à Lescar en 1906, le Cabinet MENJOT Assurances est à votre écoute depuis 4 générations.
Nous exerçons notre activité dans tout le département des Pyrénées-Atlantiques.
Nos domaines d'expertise
Depuis la création de notre cabinet, nous sommes spécialisés dans la gestion des risques agricoles . Mais aujourd'hui, nous évoluons vers les assurances pour les particuliers et les...
Site :
http://www.cabinet-menjot.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante senior / assurance complementaire sante artisan / assurance complementaire sante retraite / assurance des professionnelle de la sante / tarif assurance complementaire sante
Assurance Santé Frontalier SUISSE pas chère - 123ASSURANCE.COM
Assurance Santé Frontalier SUISSE pas chère
Assurance Santé Frontaliers SUISSE moins chère avec www.123assurances.com
Assurance Complémentaire Santé Frontaliers SUISSE pas chère sur www.123assurances.com
En qualité de Frontalier Suisse, Français qui travaille en Suisse vous êtes couvert par un régime de base obligatoire de la Sécurité Sociale Française mais il vous faut une...
Site :
https://123assurances.com
Nouveau bulletin de paye : les zones cotisations et coût ...
Actualite sociale
Nouveau bulletin de paye : les zones cotisations et coût du travail
À quelques mois de la généralisation du bulletin de paye dit « clarifié » à tous les employeurs (1er janvier 2018), RF Paye revient sur les standards de présentation à respecter en matière de cotisations et les nouvelles rubriques liées au coût du travail.
Les grands axes de la réforme
Nouvelle...
Site :
http://sc-conseils-expertise.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / participation comite d'entreprise complementaire sante / cout complementaire sante retraite / complementaire sante retraite / complementaire sante comite d'entreprise
Comptes Mutuelles | Mon Compte
France Mutuelle Espace Client
Le groupe France Mutuelle permet à ses clients particuliers de se connecter à leurs espaces adhérents sur son site www.francemutuelle.fr. Ils peuvent alors voir leurs remboursements santé, demander un devis mutuelle en ligne, trouver un professionnel santé, gérer les contrats, etc. Si vous voulez accéder à votre compte personnel, c'est très simple à faire....
Site :
https://moncompte.info
APIVIA MUTUELLE - Mutuelle, 1 rue Toufaire 17300 Rochefort ...
1 rue Toufaire, 17300 Rochefort
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APIVIA MUTUELLE
1 rue Toufaire 17300 Rochefort
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05 46 99 98 81 Tél : 05 46 99 98 81
J'y vais
Ouvert jusqu'à 18h
Mutuelle
Spécialiste de la protection santé, Apivia Mutuelle, intégrée au groupe Macif et adhérente à la Mutualité Française, propose des solutions en...
Site :
https://fr.mappy.com
Mutuelle santé GMF - Garantie mutuelle des fonctionnaires
Comparateur de mutuelle
Mutuelle santé - GMF
Créée en 1934, la GMF (Garantie Mutuelle des Fonctionnaires) est au départ un groupe mutualiste mis en place par les Fonctionnaires au service des Fonctionnaires. Aujourd'hui, la GMF est un des principaux assureurs en France pour les particuliers et est l'assureur principal des agents du Service Public.
La GMF compte environ 3,4 millions de...
Mutuelle santé GMF - Garantie mutuelle des fonctionnaires
Comparateur de mutuelle
Mutuelle santé - GMF
Créée en 1934, la GMF (Garantie Mutuelle des Fonctionnaires) est au départ un groupe mutualiste mis en place par les Fonctionnaires au service des Fonctionnaires. Aujourd'hui, la GMF est un des principaux assureurs en France pour les particuliers et est l'assureur principal des agents du Service Public.
La GMF compte environ 3,4 millions de...
Site :
assurancemutuellesante.net
Impayés et résiliation pour non paiement en assurance ...
Impayés et résiliation pour non paiement en assurance santé
26 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat de complémentaire santé / mutuelle en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable ...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Mutuelle enseignant - agissonspourlegalite.fr
Comparez et trouvez la meilleure mutuelle en cliquant ici
L'Assurance Maladie rembourse une partie du tarif de référence qu'elle définit pour chaque acte médical, le solde constituant le ticket modérateur à votre charge. En conséquence, l'assuré est contraint de régler une grande partie des dépenses de santé, ce qui pèse lourd sur son budget.
Une mutuelle complète cette couverture...
MNCE - Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne : Mutuelle ...
Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne : Mutuelle santé, prévoyance; Protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées
Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne (MNCE)
Numéro RNM : 776 466 963
Date de création : 1990
La Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne a pour vocation, conformément à ses statuts, de mener dans l'intérêt de ses membres et de leur...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
Publiée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Politique de confidentialité | MGEN.FR
Article 13 - Modifications
Préambule
La MGEN s'engage à traiter l'ensemble des données collectées de manière conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et aux formalités accomplies au titre de la mise en oeuvre des traitements ci-après décrits, auprès de la CNIL.
Cette Politique de confidentialité s'adresse à la fois :
aux Utilisateurs du site MGEN.fr, m.mgen.fr et de...
Site :
mgen.fr
Questions sur les prestations Mutualia | Mutuelle Santé ...
Prenez-vous en charge les dépassements d'honoraires pratiqués par les médecins ?
Plusieurs de nos formules, que ce soit à destination des particuliers ou des salariés, prennent en charge les dépassements d'honoraires pratiqués par certains médecins.
Avec les nouvelles dispositions du contrat responsable , si ces actes sont réalisés par des médecins non signataires au CAS , ils seront...
Site :
https://www.mutualia.fr
Thèmes liés : complementaire sante mutuelle generale / remboursement complementaire sante / complementaire sante de la securite sociale / regime complementaire sante / complementaire sante obligatoire
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
La CMU complémentaire, une mutuelle santé gratuite
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), attribuée aux ménages aux ressources faibles, est une mutuelle santé gratuite. Elle prend en charge en totalité les soins courants et propose des forfaits en optique et dentaire.
Définition de la CMU-C
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) est une mutuelle santé gratuite accordée par l'Etat aux assurés qui...
Mutuelle Générale - Devis mutuelle : Mutuelle Générale
Mutuelle Générale
5 mai 2014
Avec aujourd'hui près d'un million et demi d'adhérents assurés, cette mutuelle était originellement la MGPTT ; elle voit le jour juste à la fin de la seconde guerre mondiale, fruit de l'association de plusieurs sociétés d'entraides des Postes Télégraphes et Télécommunications (PTT).
Rapidement investie de la gestion de la sécurité sociale pour les...
Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C ...
Demande de couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ou d'Aide pour une complémentaire santé (ACS)
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
Formulaire
Demande de couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ou d'Aide pour une complémentaire santé (ACS)
Vérifié le 07 juillet...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : couverture maladie universelle complementaire (cmu) / couverture maladie universelle complementaire formulaire / couverture maladie universelle complementaire / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / assurance maladie aide complementaire sante
Mutuelle obligatoire : quels sont les cas de dispense des ...
Mutuelle obligatoire : quels sont les cas de dispense des ayants droit ?
mercredi 27 janvier 2016
, par Camille Boulate
Avec la mise en place de la complémentaire santé obligatoire dans les entreprises depuis le 1er janvier 2016, certaines mutuelles imposent l'affiliation des ayants droits. Stéphane Bloch et Fabien Crosnier, avocats en droit social au sein du cabinet KGA, reviennent sur...
Site :
http://courriercadres.com
MUTUELLE CATALANE - Garanties santé Particulier & Entreprises
Le N°1 de la télé-assistance est désormais partenaire de la Mutuelle Catalane. Présence Verte vous garantit la sécurité à domicile ou dans vos déplacements (par géolocalisation) 24 heures sur 24 et [...]
L'OFFRE DU MOIS
QUI SOMMES NOUS
Créée en 1932, sur le territoire catalan, pour permettre au plus grand nombre d'accéder aux soins de santé, la Mutuelle Catalane bénéficie d'une...
Assemblée nationale - Assurance maladie - Sécurité sociale ...
Texte adopté le mardi 27 juillet 2004, n° 114 (2003-2004), du projet de loi modifié par le Sénat relatif à l'assurance maladie
Commission mixte paritaire
Projet de loi, modifié par le Sénat , n°1774, déposé le 27 juillet 2004
Travaux de la commission mixte paritaire
Composition de la commission mixte paritaire
Réunion de la commission : jeudi 29 juillet...
AOF 55 - Cabinet d'assurances, courtage à Ligny en barrois ...
Habitation
Pour les particuliers, comme pour les professionnels
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance santé appelés « complémentaires ou mutuelles santé ».
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.
L'assurance complémentaire santé...
Site :
http://aof55.com
Rapport sur la solidarité et la protection sociale ...
Veuillez laisser ce champ vide :
Destinataire
Texte de votre message
PDF - 2.9 Mo
Lancée dans le cadre de la Grande conférence sociale de juin 2014, la mission confiée à Dominique Libault visait « à accompagner la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, destinée à garantir une couverture de qualité à l'ensemble des salariés ».
A la suite de la décision du...
Votre complémentaire santé particulier - M.B.A Mutuelle
Consulter un professionnel de santé signataire de l'OPTAM = Meilleur remboursement = Reste à charge réduit
Exemple d'une garantie : Consultation anesthésiste
Si médecin signataire de l'OPTAM : Remboursement Sécurité Sociale + Mutuelle = 150 % de la base de remboursement de la Sécurité Sociale
Si médecin non signataire de l'OPTAM : Remboursement Sécurité Sociale + Mutuelle = 130 %...
Site :
http://www.mbamutuelle.com
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / remboursement mutuelle socialiste / mutuelle sante chambre particuliere / remboursement mutuelle sante
La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant ...
> La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant
La meilleure mutuelle pour artisan et commerçant
La couverture du régime social des indépendants est-elle incomplète ?
Les travailleurs non salariés ne peuvent pas se passer d'une complémentaire santé bien que leur souscription à une mutuelle ne soit pas obligatoire. En effet, pour pouvoir bénéficier d'un remboursement de ses...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Les mutuelles interprofessionnelles - AG2R LA MONDIALE
Les mutuelles interprofessionnelles
Les mutuelles interprofessionnelles
AG.Mut met à la disposition des mutuelles interprofessionnelles nationales et régionales adhérentes des moyens opérationnels nécessaires au développement de leur activité.
LES MUTUELLES INTERPROFESSIONNELLES NATIONALES
ViaSanté Mutuelle : la mutuelle santé nationale
Mutuelle de premier plan dans le classement...
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-08 07:09:28
Site :
https://www.inc-conso.fr
Maladie - Boulangerie - patisserie - La convention collective
Maladie dans la convention collective boulangerie - patisserie
Dernière mise à jour 19/04/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective boulangerie - patisserie
Article 5
Cotisation et répartition - Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé
...par mois à compter du er janvier Au-delà de la deuxième année d...
Mutuelle santé › Complémentaire santé pour particulier
PRIMA BASIC MEZZO AMPLI MAXI
Maladie
100 % 100 % 100 % 125 % 150 %
Consultations, visites spécialistes (a)
100 % 100 % 125 % 150 % 200 %
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes,...)
100 % 100 % 100 % 125 % 150 %
Analyses médicales
100 % 100 % 100 % 125 % 150 %
Actes d'imagerie médicale (radiologie, échographie, ...) et actes techniques médicaux (a)
100 % 100 %...
Site :
https://www.previfrance.fr
Mutuelle familiale Corse - Devis mutuelle : Mutuelle ...
Mutuelle familiale Corse
6 juin 2014
L'histoire de la Mutuelle familiale Corse (MFC) démarre en 1957. Il s'agit alors de la Mutuelle des travailleurs corses. Elle prendra ensuite, dans les années 70, le nom de Mutuelle de Bastia et de sa région.
Son appellation actuelle date de 1995, suite à la fusion de différentes structures mutualistes de Haute-Corse et de Corse du Sud. En 2002, une...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Thèmes liés : devis mutuelle familiale corse / devis mutuelle familiale / tiers payant mutuelle familiale / mutuelle familiale / devis mutuelle d'entreprise
Prime Naissance 2018 Des Mutuelles: pro BTP, ag2r, CGOS ...
Mentions légales
Prime Naissance 2018 Des Mutuelles: pro BTP, ag2r, CGOS
Mutuelle et prime de naissance ne font pas toujours bon ménage. C'est dommage, car cette allocation, versée sous la forme d'un forfait naissance permet aux familles (pour le papa comme pour la maman) de faire face aux premières dépenses liées à l'arrivée d'un nouveau né dans le foyer. Nous sommes donc allés à la...
Site :
http://pret-aide.net
Mutuelle Saint Germain - Devis mutuelle de la Mutuelle ...
Mutuelle Saint Germain
22 mai 2014
La Mutuelle Saint Germain (MSG) n'est pas une mutuelle comme les autres, c'est une mutuelle constituée de plusieurs mutuelles partenaires telles que la mutuelle de Conflans Sainte-Honorine et environs, la mutuelle Des Tabacs et Allumettes et la mutuelle Valeo.
Cet organisme de protection propose des complémentaires santé, mais aussi des plans en matière de...
Date: 2015-08-03 13:46:56
Site :
http://www.devismutuelle.org
Les cinq meilleures mutuelles de santé en France
Mutuelle-entrain.fr, Axa assurances et Mutuelle AGPM
Mutuelle-entrain.fr Le site Mutuelle-entrain.fr est une mutuelle en ligne. Vous trouverez sur son interface des formules de garanties dédiées aux professionnels et particuliers, dont des complémentaires santé, des offres tourisme et vacances et bien d'autres encore. Vous n'avez pas besoin de vous déplacer. Effectuez directement sur le...
Site :
https://www.over-blog.com
www.mercernet.fr mon compte, accès remboursements Mercer ...
92088 Paris La Défense Cedex
Agence MONTPELLIER
Les Belvédères Zac Malbosc 128 av Fès, CS 17379,
34184 MONTPELLIER CEDEX 4
Recrutement :
Si vous cherchez un emploi , vous pouvez accéder au site « www.mercer.fr/carriere.html » pour trouver des opportunité de recrutement.
Mercernet.fr mon compte en ligne:
Choisir et gérer une assurance n'est pas une tache facile d'ou la création d'...
Site :
https://moncompte.info
Thèmes liés : mutuelle tarif complementaire sante / devis d'assurance habitation en ligne / devis d assurance en ligne / assurance mutuelle complementaire sante / tarif assurance complementaire sante
Apicil Mutuelle - Devis mutuelle : Apicil Mutuelle
Apicil Mutuelle
12 juin 2014
APICIL est l'acronyme de l'Association de Prévoyance Interprofessionnelle des Cadres et Ingénieurs de la région Lyonnaise. Son origine date de 1938, lorsque Georges Villiers crée l'Association Métallurgique de Prévoyance (AMP), avec le soutien des sociétés de l'industrie métallurgique, de leurs dirigeants surtout, qui souhaitaient la naissance d'un système...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / mutuelle complementaire sante avec devis / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / contrat prevoyance sante / contrat d'assurance sante
Mutuelle fonctionnaire - Bien choisir sa mutuelle ...
La mutuelle a pour objectif de rembourser les frais liés à la santé et à diverses assurances qui ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale. La mutuelle fonctionnaire est une société à but non lucratif, dans la quelle les adhérents en versant une cotisation mensuelle, généralement, participent à leur propre assurance contre certains risques.
Qui peut bénéficier d'une...
Site :
https://mutuelle-fonctionnaire.org
Quand et comment votre assureur peut-il résilier un contrat?
La résiliation de la complémentaire santé par l'assureur
La résiliation d'un contrat d'assurance par votre compagnie peut intervenir pour différents motifs.
Le Code des assurances fixe les conditions et les délais de résiliation par l'assureur, pour que l'assuré résilié puisse retrouver une compagnie rapidement.
Mais la résiliation d'un contrat par l'assureur peut entraîner des...
Site :
https://www.resilier.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Sur complémentaire santé particulier | MMJ
Surcomplémentaire santé
La MMJ propose les surcomplémenatires OPTIMA, destinées à renforcer vos garanties santé.
Avec les surcomplémentaires OTPIMA, la MMJ a conçu pour ses adhérents une gamme d'offres qui complètent chacune des quatre garanties santé et permet une amélioration sensible des remboursements des frais de santé.
Découvrez les atouts de votre OPTIMA :
En souscrivant à la surcomplémentaire OPTIMA de votre garantie vous choisissez de renforcer votre niveau de...
Site :
http://www.mmj.fr
Thèmes liés : garantie frais de sante / garantie complementaire sante / garantie sante / remboursement frais sante / surcomplementaire sante
Mutuelle santé familles - CCMO
Accueil Vous êtes ? Particuliers Mutuelle santé familles
En bref : la dernière actualité ccmo.
Hypnose, imagerie mentale et activité physique L'émission radio « Ma Santé et moi », réalisée en partenariat avec Radio Mercure, portera ce mardi 6 février sur « L'hypnose, l'imagerie mentale et l'activité physique ».... Lire la...
Site :
http://www.ccmo.fr
Thèmes liés : recherche mutuelle complementaire de sante / mutuelle sante particulier / mutuelle sante famille / mutuelle sante hospitalisation / complementaire sante mutuelle
PLFSS 2016 - assemblee-nationale.fr
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat chargé du budget ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...
Professions libérales Provinces, Le guide de votre ...
Le RSI gère l'assurance maladie-maternité des professions libérales
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Caisse RSI des professions libérales Provinces 44 bd de la Bastille - 75578 PARIS Cedex 12
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Professions libérales Provinces Le guide de votre assurance maladie-maternité
Édition 2008
Sommaire
Votre caisse RSI Le paiement de...
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Thèmes liés : tiers payant mutuelle generale / complementaire sante mutuelle generale / complementaire sante mutuelle du soleil / sante plus mutuelle / mutuelle generale sante
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Titre I : Organisation et objet du contrat collectif obligatoire
Titre II : Prise d'effet, durée et résiliation du contrat collectif obligatoire
Titre III : Adhésion des personnes participantes
Titre IV : Termes de la garantie
Titre V : Prestations
Article 1 : Organisation du contrat collectif obligatoire
Le présent contrat collectif...
Site :
https://www.accessante.fr