Articles sélectionnés pour le thème : devis d assurance automobile
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IS – Régimes sectoriels – Régime fiscal des mutuelles et ...
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2013-04-19T10:25:29.000+02:00
IS - Régimes sectoriels - Régime fiscal des mutuelles et de leurs unions régies par les livres I et III du code de la mutualité
1
Les activités des mutuelles, définies à l' article L111-1 du code de la mutualité , et de leurs unions, définies à l' article L111-2 du code de la mutualité , sont régies par les livres I...
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Responsabilité civile : comment suis-je couvert(e) par mon ...
Sebtellka écrit, le 16 Nov 2015 à 19 h 28 min :
Bonjour,
Je suis militaire et en mission au Congo.
Lors d'une escale, on m'a volé plusieurs cannes à pêche.
J'ai toutes les factures, achetées avec ma carte bancaire.
Y'a t'il une assurance qui couvre ces vols?
Cdt
Jacques écrit, le 30 Nov 2015 à 11 h 23 min :
Réponse pour Sebtelka
Désolé pour la réponse tardive,
Titulaire d'une carte...
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les emprunts immobiliers sous toutes leurs formes (taux fixe ou variable, avec ou sans hypothèque).
Sont en revanche exclus toutes les dettes professionnelles, de même que les retards de règlement de l'URSSAF ou de la TVA. Les inscriptions FCC/FICP peuvent également être rédhibitoires.
Le rachat de crédits consommation
Ce type de regroupement de prêts concerne...
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Assurance auto en détail - Société Générale
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votre permis de conduire ;
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Possibilité de régler...
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Mutuelle MACIF - Devis mutuelle : Mutuelle MACIF
Mutuelle MACIF
5 mai 2014
La Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce (MACIF) est une société mutuelle d'assurance. Créée en 1960, elle conclue un partenariat en 2005 avec la MAIF et le groupe Caisse d'Epargne. Elle dispose par ailleurs d'un accord avec la Matmut.
Comme ses consoeurs mutuelles, depuis sa...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
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Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...
Présentation
Titre
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures...
Date: 2018-01-07 00:37:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : devis d assurance automobile / devis d assurance voitures / devis d assurance scooter / devis d assurance / devis d assurance camion
Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits
Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie
Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits !
Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :
la solution pour retrouver une sérénité financière,
la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,
la solution pour anticiper une baisse...
Site :
rachat-credit-conseil.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance maladie / demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / devis assurance pret immobilier generali
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ACTELdirect, prenez un devis assurance auto - www.actel.be
ACTELdirect assurance auto
ACTELdirect
Depuis 1997, ACTEL direct, société du groupe P&V, vous propose l'assurance par téléphone et internet à des prix avantageux.
Plus de 25.000 automobilistes et motards font confiance à ACTEL direct.
La compagnie est historiqument très forte avec ses prix pour l'assurance omnium.
Les avantages de l'assurance...
Site :
http://assurances-autos.be
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Partners - Notre offre assurance automobile - Devis en ligne
Les avantages Partners
La garantie Premium
Avec la formule Mini Omnium Plus, la perte totale de votre véhicule est indemnisée en valeur catalogue , même si vous êtes responsable ou si le responsable n'est pas identifié.
Et si BOB a un accident ?
Si c'est vous BOB , les dommages que vous...
Site :
https://www.partners.be
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Devis assurance Prestige - TEA CEREDE
Vous n'êtes pas éligible à notre offre
Suite à un contrôle d'alcoolémie positif au cours ?
Non
Vous n'êtes pas éligible à notre offre
Pour conduite sous l'emprise de stupéfiants drogues ou tranquillisants non prescrits médicalement ?
Non
Vous n'êtes pas éligible à notre offre
Pour refus de soumettre à un dépistage d'alcoolémie ou de stupéfiants ?
Non
Vous n'êtes pas éligible...
Site :
tea-cerede.com
Thèmes liés : devis d assurance automobile
Si vous avez un accident au Québec - SAAQ
En cas d'accident au Québec
Les personnes qui ne résident pas au Québec et les touristes sont couverts par le régime public d'assurance automobile du Québec sous certaines conditions.
Si vous avez subi des blessures corporelles dans un accident de la route, c'est à nous que vous devez adresser votre demande d'indemnité , et non pas au propriétaire du véhicule qui aurait pu causer...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : devis d assurance automobile / devis d assurance
Assurance Auto - Crédit Agricole
Nouvelle assurance Auto du Crédit Agricole : nous l'avons conçue pour vous.
En détail
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Date: 2018-01-08 07:29:06
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : devis assurance auto jeune conducteur credit agricole / devis assurance auto en ligne credit agricole / devis assurance auto credit agricole / devis assurance auto credit / agricole assurance auto devis
Assurance Auto Pro - Protéger son véhicule professionnel ...
Nos + Assurance Auto Pro Aviva Vectura
Notre réseau de garages :
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L'application « Aviva & moi » :
Bénéficiez de nombreuses fonctionnalités telles que le suivi de l'arrivée de la dépanneuse avec l'application « Aviva & moi »
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Site :
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Thèmes liés : devis assurance auto chez aviva / devis assurance auto pro / devis assurance auto professionnel / devis assurance multirisque professionnel / devis assurance auto chez
Qu'est-ce que le pretium doloris? - Redac recours
Etant non responsable de l'accident, vous êtes par principe une victime au sens large du terme ! La compagnie d'assurance doit vous remettre dans le même état que vous étiez avant cet accident tant au niveau matériel (automobile) que corporel (séquelles physiques, cervicales, dos, etc...)
Le recours et une indemnisation pour tous vos préjudices sont en cours... Mais le parcours et long et...
Site :
https://www.legavox.fr
Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul avantage), autrement c'est un assureur ordinaire, relativement chère et non efficace, comme tous les autres assureurs automobiles de France.
C'est faux de faire croire que la MAIF n' assure que les fonctionnaires, elle assure tout le monde même un...
Date: 2018-01-08 15:49:17
Site :
http://www.le-jeune-conducteur.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto maif / prix assurance auto maif / devis assurance jeune conducteur maif / devis assurance jeune conducteur pas cher
Résiliation d'une assurance GMF : Comment effectuer ses ...
Résiliation
Résilier les assurances GMF
La GMF, pour Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, fait partie des assurances particulièrement bien implantées sur le territoire. La GMF propose une très large variété de contrats d'assurances aussi bien dans le domaine auto, habitation que santé. Mais dans un monde de plus en plus concurrentiel, on peut être en attente de contrats d'assurances...
Date: 2018-03-07 12:11:31
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation d un contrat de mutuelle
Swisslife France - Devis assurance comparateur et avis
SWISS LIFE CONTRAT ASSURANCE VIE
A FUIRE
avril 16, 2012 à 12:00 Répondre
Bonjour, ma femme a une assurance vie Swisslife depuis 6 ans, nous n'arrivons pas à résilier depuis 7 mois, toutes les raisons sont bonnes pour refuser la résiliation (4 lettres recommandées et deux arrêt de prélèvement). Je déconseille fortement cette compagnie d'assurance et l'agent J Naudin de Vendôme qui...
Site :
guide-assurance.com
Assurance auto jeune permis | Assurpeople
Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
1. Jeunes permis : Assurpeople est là !
Jeunes permis, économisez votre argent dès maintenant grâce à Assurpeople. Tout juste titulaire du permis de conduire, vous êtes à la recherche d'une assurance auto ? Toutes nos félicitations !
Nous avons pleinement conscience des difficultés rencontrées par les jeunes conducteurs pour trouver une assurance automobile efficace qui respecte leur budget. Un budget bien souvent serré...
2. Jeunes permis : nos offres d'assurances
Heureusement, en tant que...
Date: 2018-03-08 00:33:20
Site :
https://www.assurpeople.com
Thèmes liés : devis assurance auto jeune permis / devis assurance jeune permis / devis d'assurance auto jeune conducteur / devis d'assurance voiture jeune conducteur / devis d'assurance en ligne jeune conducteur
GEOTRACEUR, N°1 du Traceur GPS voiture pour antivol - avec ...
Traceur GPS voiture sans abonnement
GEOTRACEUR propose une gamme de traceurs GPS sans abonnement pour voiture. Lorsqu'il est sans abonnement, un traceur GPS voiture doit être équipé d'une carte SIM. Le traceur GPS pourra ainsi recevoir vos SMS de commandes et vous envoyer ses positions GPS et les différentes alertes contextuelles (mouvement, sortie de zone, batterie faible, etc...) que vous...
Site :
https://www.geotraceur.fr
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Essence ou Diesel : Quel Carburant Choisir ? - Lelynx.fr
Linked-In
Budget, entretien, assurance, environnement... pas toujours évident de s'y retrouver en tant que consommateur. Un véhicule diesel coûte plus cher à l'achat, mais l'économie réalisée sur le carburant au fil des années n'est pas négligeable. A l'inverse, une voiture qui roule à l'essence est souvent plus abordable et moins polluante, mais compliquée à entretenir et...
Date: 2018-03-05 14:15:41
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https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : devis d'assurance voiture jeune conducteur / devis d'assurance auto jeune conducteur / devis d assurance voitures / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne
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Devis Assurance Voiture de Sport en ligne - Assureur ...
Responsabilité civile, défense pénale et recours suite à un accident, garantie du conducteur
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Site :
https://cm-prestige.fr
Thèmes liés : devis assurance voiture de sport / devis d assurance voitures / assurance voiture devis en ligne / devis assurance de voiture / demande devis assurance voiture
Le coût de la vie au Canada - jeparsaucanada.com
Calgary : 1,322$
Vancouver : 1,311$
L'Ontario, laColombie-Britannique, le Yukon et les Territoires-du-Nord-Ouest sont les provinces où le coût de vie est le plus élevé.
Charges
Qu'elles soient comprises dans le prix du loyer ou pas, vous aurez des charges chauffage, électricité et eau. Celles-ci ne sont pas plus élevées qu'en France.
Voici une estimation provenant du site...
Site :
jeparsaucanada.com
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance sante francais a l'etranger / assurance sante pas cher / le regime general de l'assurance maladie
Le coût de la vie au Canada - JeParsAuCanada.com
Calgary : 1,322$
Vancouver : 1,311$
L'Ontario, laColombie-Britannique, le Yukon et les Territoires-du-Nord-Ouest sont les provinces où le coût de vie est le plus élevé.
Charges
Qu'elles soient comprises dans le prix du loyer ou pas, vous aurez des charges chauffage, électricité et eau. Celles-ci ne sont pas plus élevées qu'en France.
Voici une estimation provenant du site...
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Devis en ligne Axa : Assurances & Banque
Une appli fun et interactive pour accéder à tous vos contrats. Bénéficiez d'une avalanche de bons plans sur vos marques préférées !
Professionnels et entreprises
Que vous soyez créateurs d'entreprises, artisans du BTP, professionnels de santé, commerçants, agriculteurs, professionnels de l'automobile... Notre équipe est à votre service pour vous rencontrer et assurer la pérennité...
Site :
https://www.axa-offroy-baudry.com
Thèmes liés : assurance des professionnelle de la sante / devis assurance multirisque professionnel / devis assurance vehicule professionnel / devis assurance professionnelle axa / devis assurance auto professionnel
Assurance moto MAIF: présentations, conseils et demande de ...
Elle s'appelait alors Maaif qui signifiait Mutuelle assurance automobile des instituteurs de France. Son président était Edmond Proust. La philosophie de l'assurance repose sur des fondements tels que la distribution directe des contrats, l'indépendance des grands groupes financiers et la responsabilisation des assurés. La répartition des bénéfices se fait grâce à une action sur le tarif...
Site :
http://www.assurance-moto-pas-chere.com
Thèmes liés : devis d assurance moto / devis gratuit pour assurance moto / devis assurance automobile maif / devis gratuit d assurance / comparatif de devis d assurance
Mutuelle ALLIANZ - Devis mutuelle : Mutuelle ALLIANZ
Mutuelle ALLIANZ
3 avril 2014
La Mutuelle ALLIANZ est une organisation où on peut y trouver indubitablement de l'expérience. Elle s'approche des 200 ans d'histoire, c'est-à-dire presque deux siècles se sont écoulés depuis sa fondation.
En 1818, la Société Anonyme des assurances générales est fondée, et ce même avant que l'Antarctique soit découverte. Elle mettait déjà à...
Date: 2015-08-03 13:47:02
Site :
http://www.devismutuelle.org
Thèmes liés : assurance mutuelle sante allianz / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / assurance mutuelle sante devis
Contrôle technique gpl,attestation de conformité,contrôle ...
CONTRÔLE TECHNIQUE GPL
NOUS POUVONS NOUS CHARGER D'EFFECTUER A VOTRE PLACE VOTRE CONTRÔLE TECHNIQUE ....
Tout véhicule circulant doit obligatoirement être conforme et bon état .
Peut d'automobiliste ont conscience que de circuler dans un véhicule en mauvais état équivaut à rouler sans assurance..
C'est le cas pour l'état de vos pneus, freins, organes de...
Date: 2016-03-28 19:34:11
Site :
http://www.installateurgpl.com
Thèmes liés : devis d assurance automobile / devis d assurance / devis d assurance voitures
La Prévoyance De Branche
Le Conseil d'Etat met fin à la saga de l'accord santé de la Boulangerie
27/07/2016
Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.
Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social...
Site :
http://www.la-prevoyance-de-branche.fr
Protéger sa moto contre le vol
Suzuki 125 Burgman
Peugeot 125 Satelis
Ce classement est établi non pas d'après le nombre total de vols pour chaque modèle (une donnée difficile à obtenir pour l'AMDM puisqu'elle n'assure pas tout le parc deux-roues français), mais d'après leur fréquence, calculée par l'assureur sur le nombre de vols déclarés pour 100 modèles assurés.
Seuls les véhicules dont le nombre de contrats...
Site :
moto-securite.fr
Thèmes liés : devis d'assurance moto en ligne / devis en ligne d assurance moto / devis d assurance moto / devis d assurance voitures / societe mutuelle d'assurance generale
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Thèmes liés : devis d assurance en ligne / devis d assurance automobile / devis d assurance
Stationnement: Les scootéristes se parquent en plein flou ...
�On peut se garer sur le trottoir si on laisse un passage de 1,5 ou 2,5 mètres, je ne sais plus et je n'en suis pas sûr du tout», hasarde Victor, qui verrouille son scooter sur une case ad hoc à Bel-Air. «Il faut laisser 3 mètres, assure Diego en laissant sa monture sur un trottoir à la rue du Stand. J'ai entendu parler d'une polémique, mais j'ignore ce qu'il en est ressorti. Bonne...
Site :
https://www.tdg.ch
Thèmes liés : devis d assurance automobile
Questions Réponses - Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
Artisan en double immatriculation CCI/CMA
0.007 %
0.007 %
CCI
Si je crée une activité de micro-entrepreneur, puis-je bénéficier du statut de l'EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limitée) ?
Oui. Un micro-entrepreneur peut bénéficier du statut de l'EIRL .
En affectant à son activité professionnelle un patrimoine spécifique, il protège son patrimoine personnel. La...
Site :
lautoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance habitation en ligne / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance habitation
Portail officiel des auto-entrepreneurs
Artisan en double immatriculation CCI/CMA
0.007 %
0.007 %
CCI
Si je crée une activité de micro-entrepreneur, puis-je bénéficier du statut de l'EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limitée) ?
Oui. Un micro-entrepreneur peut bénéficier du statut de l'EIRL .
En affectant à son activité professionnelle un patrimoine spécifique, il protège son patrimoine personnel. La...
Site :
lautoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance habitation en ligne / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance habitation
Comment choisir une bonne mutuelle santé - Overblog
Comment choisir une bonne mutuelle santé ?
Alex
29 avr. 2011
Une mutuelle santé vous permet de vous couvrir en cas de problèmes de santé. Elle vous assure des remboursements qui ne sont pas pris par votre sécurité sociale. Il est donc important de bien la choisir en fonction de ses attentes. Nous allons donc voir comment bien choisir sa mutuelle de santé et comment éviter les...
Site :
https://www.over-blog.com
N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...
SYNTHÈSE DU RAPPORT 9
PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS 27
INTRODUCTION 33
PREMIÈRE PARTIE : ÉVALUER LE COÛT DE LA POLLUTION DE L'AIR ET CLARIFIER LES COMPÉTENCES DES ACTEURS QUI LUTTENT CONTRE SES NUISANCES 35
I. UN COÛT IMPORTANT POUR LA SOCIÉTÉ MAIS DIFFICILE À ÉVALUER 35
A. LE COÛT DE L'INACTION : UNE DONNÉE INDISPENSABLE POUR L'INFORMATION DU GRAND PUBLIC ET L'AIDE À LA DÉCISION...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie europeenne / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / attestation d'assurance maladie de securite sociale / regime general d assurance maladie
Location Véhicule Utilitaire
Comparez et louez un utilitaire
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Cargo
Un spécialiste de la location de véhicules à votre écoute : Cargo !
Même si il est moins renommé que certains grands noms de la location de véhicules, CarGo ! propose depuis plus de 25 ans une réponse complète à toutes vos demandes de locations. Alors qu'attendez-vous pour découvrir les prestations de cette société pas vraiment...
Site :
http://location-vehicule-utilitaire.info
Thèmes liés : devis assurance vehicule utilitaire / devis assurance vehicule entreprise / devis gratuit d assurance voiture / devis assurance vehicule de societe / devis d'assurance voiture jeune conducteur
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Thèmes liés : devis d assurance voitures / devis d'assurance maison / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / contrat d'assurance sante definition
Conditions Générales, Europcar France
Prise de véhicule en station d'altitude
Prise ou Restitution dans une Relais éloigné ou saisonnier
Prise d'un véhicule utilitaire dans une agence parisienne
8) QU'EST-CE QUI EST INCLUS DANS LE PRIX QUE VOUS PAYEZ ?
Les informations que vous communiquez à Europcar au moment de la réservation (comme la durée de la location, votre âge ou l'âge de tout conducteur supplémentaire) ont...
Site :
https://www.europcar.fr
Thèmes liés : devis assurance vehicule utilitaire / devis assurance vehicule collection / devis assurance vehicule de societe / devis assurance vehicule / devis d'assurance en ligne jeune conducteur
Devis assurance santé - Assurpeople
Sous quel régime social est-il inscrit ?
Offre valable jusqu'au 31 décembre 2017 (y compris pour une date d'effet en 2018)
Conformément à loi n° 78-17 du 06/01/78 "Informatique, fichiers et libertés" modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de vos données personnelles, en écrivant à l'adresse suivante : LSA Courtage - 15 avenue Edouard Belin 92500 Rueil-Malmaison. Ces données personnelles sont nécessaires au traitement de votre demande de...
Site :
https://www.assurpeople.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / devis d assurance automobile / devis d assurance / contrat assurance sante
Mutuelle obligatoire : guide pratique pour l'employeur et ...
61 commentaires 7 notes - Réagissez à votre tour
Nom
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ludovic - Le 10 décembre 2014 à 16h15
Bonjour, mon employeur me propose une mutuelle plus onéreuse avec des remboursements moins élevés que celle dont je dispose actuellement.
Je fais partie de la convention de l'automobile à compter du 1/03/2015 et elle devient obligatoire. Il prend une...
Site :
https://www.jechange.fr
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
Participation de l'employeur aux titres-restaurant dans les limites autorisées
NON
NON
-
Pourboires non répartis par l'employeur et entraînant un calcul de cotisations sur des bases forfaitaires (hôtels, cafés, restaurants, bars)
OUI (calcul sur des bases forfaitaires)
OUI, au titre des revenus d'activité (1) (calcul sur des bases forfaitaires)
NON
Rémunération des heures complémentaires...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Assurance voiture full omnium - axa.be
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Vous n'êtes pas à l'abri d'un conflit avec la partie adverse lors d'un sinistre impliquant votre véhicule. Que ce soit pour trouver une solution à l'amiable ou vous représenter devant les tribunaux, vous pouvez compter sur la garantie complémentaire protection juridique .
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Site :
https://www.axa.be
Thèmes liés : devis assurance auto chez axa / devis d'assurance auto jeune conducteur / devis d assurance auto gratuit / devis d'assurance habitation axa / devis d'assurance voiture jeune conducteur
Décret – CPA des Cantons
Décret sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines
R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 42; D. 1390-99, a. 1;D.755-07
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Interprétation
1.01. Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
1° «apprenti» : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité...
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lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+22
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-27 15:26:02
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