Articles sélectionnés pour le thème : horaire assurance maladie

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CPAM – Assurance maladie de Montpellier Gambetta (34934)

Animaux

CPAM - Assurance maladie de Montpellier Gambetta (34934)

CPAM (34). Retrouvez les coordonnées de la caisse primaire d'assurance maladie située 29 cours Gambetta 34934 Montpellier...

Site : http://www.tonassurance.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie cpam de montpellier gambetta / caisse primaire d'assurance maladie 29 cours gambetta montpellier / caisse primaire d'assurance maladie cours gambetta montpellier / caisse primaire d'assurance maladie 34 montpellier / caisse primaire assurance maladie montpellier gambetta

CPAM – Assurance maladie de Toulouse Centre (31000)

Animaux

CPAM - Assurance maladie de Toulouse Centre (31000)

CPAM (31). Retrouvez les coordonnées de la caisse primaire d'assurance maladie située 6 rue des Redoutes à Jolimont 31000...

Site : http://www.tonassurance.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie toulouse 31 / caisse primaire d'assurance maladie toulouse telephone / caisse primaire d'assurance maladie toulouse / caisse primaire d assurance maladie toulouse / caisse primaire d'assurance maladie cpam horaires

Indemnité journalière 2018 : arrêt maladie, maternité ...

- Classe A : 17,19 euros par jour

- Classe B : 34,38 euros par jour

- Classe C : 51,57 euros par jour

- A la CARPIMKO (auxiliaires médicaux)

- 49,72 euros par jour + 9,04 euros par jour en cas de conjoint, enfant ou descendant à charge ou infirme

- A la CAVEC (experts-comptables et commissaires aux comptes)

- 86 euros par jour

- 61 euros par jour

o Jours de carence

Chez les professions...

Site : https://www.toutsurmesfinances.com

CPAM – Assurance maladie de Lyon 7e (69007)

Animaux

CPAM - Assurance maladie de Lyon 7e (69007)

CPAM (69). Retrouvez les coordonnées de la caisse primaire d'assurance maladie située au 5 bis place Jean-Macé 69007 Lyon dans le...

Site : http://www.tonassurance.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie cpam de lyon 7e / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) lyon / caisse primaire d assurance maladie cpam lyon / caisse primaire d'assurance maladie 69007 / caisse primaire d'assurance maladie de lyon telephone

CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie) - Annuaire pro

Ce site n'est pas le site officiel de l'assurance maladie

Le 118816 est un service de renseignements téléphonique privé et non affilié aux administrations ou marques présentées ci-avant.

Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Trouver les coordonnées de votre assurance maladie

Le rôle de l'Assurance Maladie

On peut résumer en précisant que l'Assurance Maladie est une des branches de la...

Site : https://www.118816.fr

CPAM Grenoble | Les CPAM

L'annuaire des agences par ville

CPAM Grenoble

Liste des divers horaires mais aussi adresses des CPAM Grenoble

Pour vos demandes relatives aux diverses prestations de votre CPAM tel que la indemnisation de vos frais médicales (ex: les examens chez un docteur, l'achat de traitement, les dépenses éventuelles d'hospitalisation) ou bien l'évolution de votre dossier, mais aussi l'acquisition d'un...

Site : https://www.les-cpam.com

CPAM – Assurance maladie du Havre (siège) (76094)

Animaux

CPAM - Assurance maladie du Havre (siège) (76094)

CPAM (76). Retrouvez les coordonnées de la caisse primaire d'assurance maladie située au 222 boulevard de Strasbourg 76094 Le Havre Cedex dans...

Site : http://www.tonassurance.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie 76094 le havre / caisse primaire d'assurance maladie le havre boulevard de strasbourg / caisse primaire d'assurance maladie du havre / caisse primaire d assurance maladie du havre / caisse primaire d'assurance maladie cpam horaires

Téléphone Cramif - Numéro service client

Pas d'info. Envoyer horaires d'overture

CRAM

La Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) est un organisme français de sécurité sociale. Leurs activités s'exerçaient surtout dans l'assurance vieillesse et les risques professionnels. Ayant transféré ce qui relevait encore de l'assurance maladie aux agences régionales de santé.

Jusqu'à l'intervention de la réforme organisée par...

Site : https://numero-service-client.com

CPAM, ateliers maternité - etreparent85.fr

Bus Impulsyon ou le réseau des transports en commun Cap Vendée.

Description

L'Assurance Maladie vous propose tout au long de l'année et dans divers lieux, les ateliers maternité.

Deux thématiques :

Atelier "La santé de la femme enceinte et de son futur bébé" : l'alimentation, l'activité physique, les...

Site : https://www.etreparent85.fr

Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse assurance maladie gard

ameli.fr - Lutte contre la fraude et les activités fautives

Par exemple : pour un assuré social, les pénalités en matière de fraude à l'Assurance Maladie sont comprises entre un dixième et quatre fois le plafond mensuel de la sécurité sociale (soit de 317 euros à 12 680 euros en 2015).

Les sanctions pénales.

Prononcées par le tribunal, elles sont prévues par des textes spécifiques tels que le code du travail, le code de la sécurité sociale...

Site : ameli.fr

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / plafond de l'assurance maladie / assurance volontaire maladie securite sociale

college-denecourt.fr - Vente de gâteaux au profit du ...

Quelques informations et rappels avant le départ :

- départ :

Le rendez-vous est fixé mercredi 4 avril à 5h15 au collège pour un départ à 5h30. Les élèves doivent être en possession de leur carte d'identité ou passeport ainsi que de la carte européenne d'assurance maladie.

Vous pouvez demander votre CEAM :

par Internet : connectez-vous sur votre compte ameli,

par téléphone :...

Site : http://college-denecourt.fr

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie europeenne / carte d assurance maladie

Réclamations : Lettre de réclamation auprès de votre ...

Réclamations : Lettre de réclamation auprès de votre caisse d'Assurance Maladie

Lettre gratuite Santé

Réclamations : Lettre de réclamation auprès de votre caisse d'Assurance Maladie

Imprimer Envoyer

Exemple

Vous êtes mécontent du fonctionnement de votre caisse d'Assurance Maladie (par exemple : horaires qui ne conviennent pas, accueil trop long, dossier incorrectement traité,...

Site : http://www.nouvelobs.com

Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / adresse caisse assurance maladie gard / adresse caisse assurance maladie

pension invalidite? - Résolue - forum-assures.ameli.fr

Voir le profil

Bonjour Savoie73,

La pension d'invalidité a pour but de compenser partiellement la perte de salaire résultant de la réduction de la capacité de travail.

Vous pouvez percevoir une pension d'invalidité en remplissant les conditions suivantes :

- Vous n'avez pas atteint l'âge légal de départ à la retraite,

- Votre capacité de travail ou de revenus est réduite d'au moins...

Site : https://forum-assures.ameli.fr

Thèmes liés : adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie et retraite / caisse primaire d'assurance maladie

L'Invalidité - Fonds Handicap & Société

Les conditions de reconnaissance de l'état d'invalidité

Tout d'abord, il convient de distinguer la notion d'invalidité au sens général (handicap, impotence) de la notion juridique de l'invalidité découlant essentiellement de l'impossibilité de travailler.

L'invalidité est strictement encadrée par la loi : l'ensemble des dispositions qui y sont relatives sont rassemblées au sein des...

Site : http://www.fondshs.fr

Quelle mutuelle pour soins dentaires choisir ? Navi Mutuelle

Mutuelle soins dentaires

Comment choisir une mutuelle pour les soins dentaires ?

Depuis le 1er janvier 2016, toute personne travaillant ou résidant de manière stable et régulière en France bénéficie de garanties minimales afin d'avoir accès à des soins de santé de qualité et de bénéficier du remboursement de la Sécurité sociale.

Les salariés doivent obligatoirement adhérer à la...

Site : https://www.navi-mutuelle.com

Cpam Yvelines, les infos utiles - CPAM-INFO

Votre service de renseignements téléphoniques

Search for:

Accueil » Département » Cpam Yvelines, les infos utiles

Cpam Yvelines, les infos utiles

Tous les détails concernant votre caisse primaire d'assurance maladie Yvelines : adresse, horaires d'ouverture, numéro de téléphone...

Vous ne parvenez pas à trouver l'adresse précise à laquelle faire parvenir un formulaire de demande...

Site : cpam-info.fr

CPAM Paris | Les CPAM

L'annuaire des agences par ville

CPAM Paris

Les différents moyens de joindre la CPAM de la ville de Paris

La caisse primaire d'assurance maladie, a mis en place diverses centre de gestion pour centraliser mais aussi fluidifier les demandes diverses des inscrits.Ces conseillers téléphoniques spécialisés pour vous accueillir et apporter satisfaction à vos différentes sollicitations diverses...

Site : https://www.les-cpam.com

Tarification transport ambulance - Formation ambulancier

Module 8 : Règles et valeurs professionnelles

Tarification transport ambulance

Points clefs

Les tarifs sont encadrés par arrêté ministériel et convention.T ous les transports ne sont pas remboursables (convenance personnelle par ex.), et Il faut que le patient est une incapacité ou une déficience. Pour les affections de longue durée ou ALD , la prise en charge à 100 % ne peut se faire...

Site : http://www.formationambulancier.fr

Réforme de l’assurance maladie : ce qui se prépare ...

Réforme de l'assurance maladie : ce qui se prépare

Le Conseil d'analyse économique (CAE) a rendu son rapport d'avril où il dessine les pistes à suivre pour « refonder » l'assurance maladie : un terme bien consensuel pour un contenu explosif.

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Par Phoebe Ann Mo$e$

Un état des lieux du système de...

Site : https://www.contrepoints.org

Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / financement de l assurance maladie

Prévoyance entreprise axa

AGPM : Infos et news sur l'Association Générale de ...

L'information des secteurs de l'Assurance - AGPM - Sujets liés : AGPM

AXA EPARGNE ENTREPRISE - dup-groupebk.com

INTERNET : www.ere.axa.fr MAIL : service.epargnesalariale@axa.fr Téléphone : 0 970 808 057 de 9h00 à 18h00 (appel non surtaxé) COURRIER : AXA EPARGNE ENTREPRISE ...

designation De Beneficiaire En Cas De Deces Assurances...

Date: 2018-04-19 15:09:47
Site : http://prevoyance-entreprise.org

Assurance-maladie : un annuaire en ligne! - A la une ...

[30 novembre 2015 - 15h22]

©Phovoir

Tarifs des consultations, horaires, localisation géographique des spécialistes... L'annuaire santé de l'Assurance-maladie fait peau neuve. Toujours accessible sur le site ameli.fr, il offre davantage de services et peut aussi être utilisé par le biais de l'application ameli. Présentation.

Qui connaît un médecin qui reçoit après 19 heures à Bordeaux ? Qui a l'adresse d'un médecin près du boulot ?...

Site : destinationsante.com

Thèmes liés : annuaire de l assurance maladie / annuaire assurance maladie / assurance maladie professionnel de sante / ameli assurance maladie en ligne / assurance maladie sante

Foire aux questions | Audioprothésiste | UNSAF - Syndicat ...

ADELI

Quel que soit leur mode d'exercice (libéral, salarié ou mixte), les audioprothésistes ont l'obligation de faire enregistrer leur diplôme (ou l'autorisation d'exercice délivrée dans le cadre de la procédure de reconnaissance des diplômes des ressortissants de l'Union Européenne) à la délégation territoriale de l'agence régionale de santé du lieu d'exercice...

Date: 2018-02-15 17:48:35
Site : http://www.unsaf.org

Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel

Vos droits à l'assurance maladie

Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.

Vous êtes un agent en activité

La prévoyance

Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...

Site : https://www.cprpsncf.fr

Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel

Vos droits à l'assurance maladie

Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.

Vous êtes un agent en activité

La prévoyance

Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...

Site : https://www.cprpsncf.fr

Assurance collective prevoyance entreprise - Devis Gratuit

Tous savoir sur Assurance collective prévoyance santé - Retour au guide. KORELIO TP Mutuelle santé - Adresse, Téléphone du réseau PROTECTION PREVOYANCE PRO BTP ...

Assurance collective grande entreprise ou PME, comment ça ...

Quelque soit votre secteur d'activité, vous êtes dans l'obligation de souscrire à une assurance collective santé et éventuellement prévoyance pour vos...

Date: 2018-04-19 11:09:51
Site : http://prevoyance-entreprise.org

[catred] - Invalidité

Invalidité

LA PENSION D'INVALIDITÉ

Pour ouvrir droit à pension l''invalidité doit, en premier lieu, résulter d'une maladie ou d'un accident non professionnel ou encore d'une usure prématurée de l'organisme. Elle est donc bien distincte du handicap.

Qu'est-ce que la pension d'invalidité ?

L'invalidité permet à l'assuré social d'obtenir une pension destinée à compenser la perte de...

Date: 2018-01-08 16:50:56
Site : http://www.catred.org

Comment contacter la caisse d'assurance maladie de Nantes ...

La caisse primaire d'assurance maladie de Nantes est située dans le centre-ville. Il n'est donc pas toujours facile de s'y rendre, et les files d'attente sont parfois un peu longues. Il existe heureusement d'autres moyens de contacter votre sécurité sociale : par courrier, par téléphone ou par Internet.

Par courrier ou par téléphone

Par courrier

La sécurité sociale de Nantes a deux...

Site : http://barbichoute.over-blog.com

La santé au Québec, Santé au Canada - expat.com

Comment fonctionne le système de santé québécois ? Pouvez-vous y accéder en cas de besoin ? Trouvez les réponses à vos questions dans cet article.

En arrivant au Québec , vous devez vous rendre à la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ), pour demander votre carte d'assurance maladie, appelée carte soleil. Cette carte donne accès aux services de santé couverts...

Site : http://www.expat.com

CPAM de Seine-et-Marne - 77

Les commentaires sont sous la responsabilité de leurs auteurs

sébastien a écrit le lundi 11 avril 2016 à 08h18

bonjour, le 24/02/2016 accident de travail, hospitalisation, opération répété. déclaration faite le 25/02 à la cpam 77 savigny le temple, début d'intemnité le 04/03 jusqu'au 09/03. jusque la tout va bien. je déménage et fais le changement d'addresse dans le 91. je me suis...

Site : http://www.atome77.com

Indemnités et arrêt maladie | Droit du travail

Calcul des indemnités

Lorsqu'un salarié tombe malade il doit obligatoirement déclarer tout arrêt maladie à son employeur et à sa caisse d'assurance maladie pour pouvoir bénéficier du versement des indemnités auxquelles il a droit.

En plus de ces indemnités journalières versées par la sécurité sociale, il arrive que le salarié malade puisse également prétendre, sous certaines...

Site : https://www.jurifiable.com

Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / complementaire arret maladie / caisse d assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / l'assurance maladie securite sociale

Assurance-maladie: Les cinq mesures choc de la Cour des ...

Assurance-maladie: Les cinq mesures choc de la Cour des comptes pour faire fondre le déficit

SANTE Les dépenses de santé représentent 11 % du PIB...

Nicolas Raffin

Publié le 29/11/17 à 18h02

Illustration d'une consultation chez un dentiste. -- PHILIPPE MERLE / AFP

La dette sociale française atteint 84 milliards d'euros.

La Cour des comptes veut notamment revoir l'accès aux urgences...

Date: 2017-12-08 23:24:54
Site : 20minutes.fr

Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours des comptes assurance maladie / cours sur l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale

L’arrêt de travail pour maladie | ameli.fr

Dans cette situation, vous devez établir une nouvelle attestation de salaire .

C'est sur la base des éléments portés sur cette attestation que l'Assurance Maladie détermine si votre salarié(e) remplit les conditions requises pour continuer à avoir droit aux indemnités journalières pendant son arrêt de travail pour maladie. Si tel est le cas, les indemnités journalières continueront à...

Date: 2018-01-08 09:11:45
Site : ameli.fr

BNC - Champ d'application - Exonérations spécifiques ...

BNC - Champ d'application - Exonérations spécifiques applicables aux médecins

I. Rémunérations perçues par les médecins au titre de la permanence des soins

En application de l' article 151 ter du code général des impôts (CGI) la rémunération perçue au titre de la permanence des soins exercée en application de l' article L. 6314-1 du code de la santé publique par les médecins ou...

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Site de la FAPSNORD | Les Médecins du Nord à votre écoute

Les Médecins du Nord à votre écoute

Recherche

par webmaster

Suite à la terrible agression et au harcèlement subi par notre confrère de Dunkerque, le Dr Pierre G., mise en place d'un numéro post agression au 03.74.27.00.24 pour les médecins exerçant dans les Hauts-de-France.

Il est actif depuis lundi 2 juillet de 8h00 à 18h00 du lundi au v

Rémunération des certificats de...

Site : https://fapsnord.org

Thèmes liés : regime general d assurance maladie / attestation d'assurance maladie de securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie du nord / caisse primaire d assurance maladie

CPAM Marseille - Toutes les agences de Marseille (13000)

Marseille

CPAM Marseille - Toutes les agences de Marseille (13000)

Nous avons répertorié l'ensemble des centres de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie situés à Marseille, cliquez sur une des fiches de la liste ci dessous pour vous rendre sur la fiche d'informations détaillée qui vous donnera les coordonnées de l'établissement.

Marseille

55 Boulevard Burel 13014...

Site : http://allocpam.fr

Comparateur mutuelle dentaire - Comparateur-mutuelle.pro

traitement esthétiques : blanchiment et facette

chirurgie dentaire : frenectomie, résection apicale

traitement conservateurs

soins sur gencives : détartrage, greffe, parodontie

frais d'orthodontie

L'intervention de la sécurité sociale sur les soins dentaires

- La consultation d'un chirurgien-dentiste ou d'un médecin stomatologiste conventionné est prise en charge...

Date: 2016-08-16 13:28:52
Site : http://www.comparateur-mutuelle.pro

Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / comparatif mutuelle soins dentaires / l'assurance maladie securite sociale / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie

Assurance Maladie (@ameli_actu) | Twitter

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Assurance Maladie

@ ameli_actu

France

Replying to @Raqueliita75

Bonjour, vous pouvez contacter votre caisse depuis votre messagerie ameli : assure.ameli.fr Je vous invite également à consulter les...

Date: 2018-01-08 08:06:42
Site : https://twitter.com

Les paramètres de paie au 1er janvier 2017 LégiSocial

De nouvelles valeurs entrent en vigueur au 1er janvier 2017

Retrouver une de nos pages repères à ce sujet, en cliquant ici.

Avantage en nature repas 2017

Ce montant forfaitaire constitue une évaluation minimale quel que soit le montant réel de l'avantage en nature repas 2017 fourni et quel que soit le montant de la rémunération du travailleur salarié ou assimilé.

Consulter cette page...

Site : https://www.legisocial.fr

Thèmes liés : taux de cotisation d'assurance maladie / taux d'assurance maladie 2016 / taux cotisations assurance maladie / taux d'indemnisation assurance maladie / taux d'assurance maladie 2015

CPAM Grenoble Adresse, Horaires, Contact et Telephone

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) gère les droits en assurance santé de plusieurs milliers de salariés du secteur public.

Si vous en faites partie ou si vous désirez en savoir plus sur ces divers services, vous avez besoin de contacter l'agence CPAM la plus proche de vous.

La CPAM dispose d'un grand réseau d'agences dans plusieurs villes, départements et régions de la France.

Au cas où vous résideriez à Grenoble, voici comment contacter toutes les agences de CPAM de Grenoble.

Adresse de chaque agence CPAM Grenoble

La...

Site : compte-service-public.fr

Tour du Mont Blanc en liberté - La Balaguère

DATES DE PROGRAMMATION

Tous les mercredis du 13 juin au 5 septembre suivant la disponibilité des hébergements.

Pour un groupe constitué de 5 personnes et plus, jour de départ au choix dans la semaine.

La saison idéale pour parcourir l'itinéraire se situe de juillet à août. Avant et après, les conditions météorologiques peuvent être difficiles (brouillard, enneigement possible,...

Site : https://www.labalaguere.com

Cannes Ecluse

Écrire à la CPAM de Seine-et-Marne

Par courrier :

Afin de faciliter vos démarches, la CPAM de Seine-et-Marne a mis en place une adresse unique. Aussi, pour que vos demandes soient bien réceptionnées, vous devez adresser toutes vos correspondances à la seule adresse suivante :

CPAM DE SEINE-ET-MARNE

77605 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 03

Par mail :

Pour échanger par mail avec votre caisse...

Site : http://www.cannes-ecluse.fr

Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...

Les agents de la fonction publique hospitalière en congé maladie peuvent être placés sous trois statuts différents en fonction de la durée de l'absence et de la pathologie.

Les agents peuvent être considérés en :

- Congé Maladie Ordinaire - CMO

- Congé de Longue Maladie - CLM

- Congé Longue Durée - CLD

Les droits des agents et la durée de la rémunération à plein traitement sont...

Site : http://infosdroits.fr

Centres municipaux de santé (CMS) | Gennevilliers : site ...

Centre municipal de santé Daniel-Timsit

Centre municipal de santé Etienne Gatineau-Sailliant (CMS) affilié à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Le Centre municipal de santé Etienne Gatineau-Saillant affilié à l'AP-HP suite à la signature d'une convention en juillet 2017 est sous la direction des services municipaux de santé et de prévention. Il assure des...

Site : http://www.ville-gennevilliers.fr

CPAM 95 Val d’Oise, Caisse Assurance Maladie 95

Numéro de téléphone cpam Val d'Oise

CARTE VITALE :

- Faire sa carte vitale :

Les délais sont longs pour obtenir sa carte vitale, grâce à notre site cpam-95.fr vos démarches seront simplifiées et beaucoup plus rapides. D'un simple clic, vous pourrez obtenir l'assistance cpam val d'Oise pour constituer votre dossier. Un rendez vous caisse maladie val d'Oise vous sera proposé. Il vous...

Site : http://www.cpam-95.fr

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie perte carte vitale / caisse d'assurance maladie carte vitale / adresse caisse assurance maladie val d'oise / caisse d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie

Circulaire DSS/5B n° 2007-236 du 14 juin 2007 relative à ...

Le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, le ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique à Monsieur le directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale ; Monsieur le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ; Monsieur le...

Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr