Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance sante responsable
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Quelle complémentaire santé non responsable ? la mutuelle ...
En France il existe peu de contrats non responsables pour les complémentaires santé, 90% sont dites solidaires et responsables.
En plus l'an dernier les contrats non responsables des...
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http://www.allochomage.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat mutuelle sante responsable / contrat d assurance complementaire sante / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d'assurance sante
Tout savoir sur le contrat responsable et solidaire - APICIL
Communication non contractuelle à caractère informatif.
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Dossier Généralisation de la...
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Changements d’option Assurance Mutuelle Santé
Devis mutuelle santé comparateur mutuelles > Changements d'option assurance mutuelle santé
Changements d'option Assurance Mutuelle Santé
Tout changement d' option mutuelle santé ne peut intervenir qu'au 1er janvier de chaque année sous réserve que l'adhérent informe la mutuelle santé de ce nouveau choix un mois avant la nouvelle échéance.
Ensuite, un nouveau changement d'option mutuelle santé ne peut intervenir avant le 1er janvier de l'année suivante.
Dans le cas de changement d'option entraînant une amélioration des garanties mutuelles santé , une période de stage de durée identique à celle pratiquée pour une nouvelle...
Site :
https://www.devis-assurances-sante-mutuelle.com
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Souscrire une assurance santé - Assurances Conseils Finance
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Date: 2018-01-07 18:35:05
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Prévoyance santé : contrat prévoyance et assurance santé
contrat prévoyance et assurance santé
Système d'assurance-maladie en France
Régime
général
Le régime général est l'assureur solitaire de 4 personnes sur 5 en France. Il concerne les travailleurs salariés du secteur privé.
Régime
La Mutualité Sociale Agricole prend en charge les exploitants et les salariés agricoles.
Régime social des indépendants
Le Régime social des...
Site :
http://www.xn--prvoyance-sant-ckbm.com
Définition d'un Plan ERISA assurance collective - santé ...
Un plan d'assurance collective ERISA est sous réglementation fédérale d'assurance autofinancé santé offerts par les employeurs à leurs employés. Règlement pour ce type d'assurance ont été mis en place par la Loi Employee Retirement Income Security (ERISA) en 1974.
Réalités
groupe d'assurance autofinancé de santé est aussi appelé auto-assuré. L'employeur paie les factures...
Site :
http://www.terre-acadie.com
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AOF 55 - Cabinet d'assurances, courtage à Ligny en barrois ...
Habitation
Pour les particuliers, comme pour les professionnels
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance santé appelés « complémentaires ou mutuelles santé ».
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.
L'assurance complémentaire santé...
Site :
http://aof55.com
Votre surcomplémentaire santé pour le dentaire à tarif ...
Partenaires
Votre surcomplémentaire santé pour le dentaire à tarif imbattable
Vous êtes salarié d'une entreprise ou TNS ou Senior à la retraite ? Vous disposez d'une mutuelle, mais elle ne vous rembourse pas suffisamment vos frais dentaires ? Libre Assurances a LA solution pour vous !
La surcomplémentaire santé dentaire
Ce contrat d'assurance santé dentaire couvre les frais des soins en...
Complémentaire santé obligatoire | Verspieren
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Date: 2018-01-04 16:24:45
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Mutuelles > Mutuelle santé > Assurance santé : Mutuelle ...
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Comparer les tarifs, les garanties et les remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et trouver la meilleure complémentaire santé adaptée à vos besoins et celle de votre famille.
Assurance santé : Mutuelle-land.com publie son classement des mutuelles
Assurland.com
Taille de la...
Site :
https://sante.mutuellefr.org
Franchise assurance maladie santé
Un plafond journalier a également été mis en place pour les actes paramédicaux (maximum de 2 euros) et les transports sanitaires (maximum de 4 euros). Certaines personnes en sont exonérées : jeunes de moins de 18 ans, bénéficiaires de la CMU Complémentaire et de l'Aide Médicale de l'Etat, femmes enceintes durant toute la durée de la grossesse.
Les franchises ne sont pas remboursées...
Couverture santé obligatoire : le contrat responsable ...
Mutuelle Obligatoire
Couverture santé obligatoire : le contrat responsable
Tous les salariés devront bénéficier d'une couverture santé obligatoire d'entreprise dès janvier 2016. Il est donc essentiel que les employeurs qui ne se sont pas encore mis en conformité s'informent sur les conditions de mise en place de cette mutuelle d'entreprise. Parmi les obligations à respecter : la...
Site :
https://www.companeo.com
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Devis assurance Maif - 24Devis.com
Proposer des devis - Trouver des clients
Devis assurance Maif
Le service d'assurance Maif offre à ses usagers une prestation de qualité permettant d'obtenir un devis en 5 minutes. Avec un tel service, vous pourrez recevoir plus rapidement des devis concernant les différentes offres de la société. En découvrant les diverses propositions de la compagnie d'assurance Maif et surtout les tarifs...
Site :
https://24devis.com
AMIS Assurance : une gamme de mutuelle santé adaptée à tous
AMIS Assurance fait partie du groupe d'assurances AVIVA, un des premiers groupes d'assurance leader en Europe. Fort de ses années d'expérience, cette compagnie d'assurance propose aujourd'hui une large gamme de couverture santé adaptée à vos besoins. Dans cette panoplie de couverture santé Santhia, AMIS Assurance présente 10 gammes de mutuelles santés adaptées aux besoins de tous :
-...
Contrat responsable : quels remboursements pour l’optique
Le contrat de mutuelle "responsable et solidaire" entré en vigueur en avril 2015 a pour rôle d'encadrer les dépenses de santé tout en responsabilisant les assurés. Concernant l'optique, poste santé qui peut se révéler très onéreux et peu pris en charge par la sécurité sociale, quel est désormais le niveau de remboursement ?
M comme Mutuelle 20 avril 2017 Nos offres santé ,...
Site :
https://www.mcommemutuelle.com
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MUTUELLE DU GROUPE BNPP - fo-banques-bnpp.com
MUTUELLE DU GROUPE BNPP
La Mutuelle BNP Paribas est une mutuelle d'entreprise à caractère obligatoire pour les collaborateurs en activité, sauf dispense d'adhésion. Elle prend en charge mes dépenses de santé, en complément des remboursements de la Sécurité Sociale.
Elle est financée par les cotisations des adhérents actifs - complétées de la part patronale - et par celles des...
Site :
https://fo-banques-bnpp.com
Contrat responsable - Guide du contrat solidaire et ...
Contrat responsable : choisir un contrat solidaire et responsable
Demande de devis
Le bénéfice des exonérations fiscales sur les contrats responsables et solidaires des mutuelles et assurances santé est lié au respect de certaines obligations et interdictions, totales ou partielles, de prises en charge des soins de santé. Le décret 2014 sur le contrat ...
Date: 2015-03-06 13:48:38
Site :
http://www.mutuelle-obligatoire.pro
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie solidaire et responsable / contrat d'assurance sante responsable / contrat mutuelle sante responsable / contrat d assurance maladie solidaire / contrat d assurance complementaire sante
Complémentaire santé collective : Les obligations de l ...
Quel coût pour l'entreprise ?
Les employeurs du secteur privé ont l'obligation de mettre une complémentaire santé à la disposition de leurs salariés.
À qui s'adresse cette disposition de la loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 ? Quel coût pour l'entreprise ? Tour d'horizon.
Qu'est-ce qu'une complémentaire santé collective ?
Il s'agit d'un contrat d'assurance...
Site :
https://www.generali.fr
Bien comprendre son contrat de mutuelle santé
Un tel contrat peut être obligatoire ou facultatif.
Une mutuelle santé collective doit offrir une couverture adaptée aux différents besoins des salariés.
De plus, vous trouverez désormais la dénomination « contrats responsables » relatifs aux mutuelles santé. Ces contrats sont valables aussi bien pour les contrats individuels que groupés.
Les « contrats responsables », comme leur...
Date: 2018-01-08 14:17:53
Site :
https://www.mutuelle-land.com
Quelle différence entre mutuelle et complémentaire santé ...
Quelle différence entre mutuelle et complémentaire santé ?
MIS À JOUR LE :
CONCERNE : Agriculteur | Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Dirigeant salarié | Etudiant | Fonctionnaire | Libéral | Retraité | Salarié | Sans activité
L' Assurance maladie ne rembourse pas l'intégralité des frais de santé des assurés .
La complémentaire santé intervient donc...
Date: 2018-01-08 08:10:05
Site :
https://www.previssima.fr
Mutuelle Swisslife : Des contrats Madelin pour TNS ...
Installé en France depuis 1898, SwissLife y est un acteur majeur des marchés de l'assurance vie et de la santé-prévoyance. La France est aujourd'hui le pôle d'activité le plus important du groupe avec la Suisse
Le contrat Swislife Santé Madelin
MutuelleMadelin.fr a sélectionné le contrat Swislife Santé Madelin :
o Un contrat modulable, proposant 7 niveaux de garanties ;
o Sans délai de carence jusqu'au niveau 6 pour le poste optique et dentaire, jusqu'au niveau 3 pour le poste hospitalisation ;
o Des remboursements en 24h...
Site :
https://www.mutuellemadelin.fr
Thèmes liés : prevoyance sante contrat responsable / contrat prevoyance sante / contrat d'assurance sante responsable / contrat mutuelle sante responsable / contrat d'assurance sante
Comprendre sa couverture santé | Groupe Agrica
Vos remboursements santé en ligne
En étant couvert par un contrat santé AGRICA, vous avez la possibilité de consulter vos remboursements santé dans votre espace client AGRICA.
Ce service vous permet de suivre à tout moment vos remboursements santé effectués par la MSA, par AGRICA et par une éventuelle sur-complémentaire ainsi que d'imprimer la liste et/ou le détail de vos paiements.
Retrouvez également dans votre espace client AGRICA le tableau de vos garanties santé.
En savoir plus sur les remboursements santé
- La Mutualité Sociale Agricole (MSA) ne rembourse qu'une partie du tarif...
Date: 2018-03-07 22:39:13
Site :
https://www.groupagrica.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante agricole agrica / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / tarif complementaire sante agrica
Le versement santé - Urssaf.fr
Le versement santé
02/05/2017
Le versement santé est une aide individuelle à la généralisation de la couverture complémentaire santé pour les salariés en contrats courts ou à temps très partiel.
Ce versement de l'employeur se substitue au financement de la couverture collective et obligatoire sous réserve que les salariés concernés justifient être couverts par un contrat...
Site :
urssaf.fr
Adrea Mutuelle
Pourquoi souscrire une mutuelle santé en ligne ?
Lorsqu'on souhaite souscrire une mutuelle complémentaire santé, on doit généralement se déplacer auprès de l'organisme de mutuelle santé et remplir tous les documents en rapport avec la mutuelle, ce qui peut prendre du temps. L'alternative la plus rapide reste la souscription en ligne de l'assurance complémentaire santé.
On trouve...
Date: 2017-12-24 16:46:46
Site :
http://www.adreamutuelle-muti.fr
Le versement santé - Urssaf.fr
Le versement santé
27/02/2018
Le versement santé est une aide individuelle à la généralisation de la couverture complémentaire santé pour les salariés en contrats courts ou à temps très partiel.
Ce versement de l'employeur se substitue au financement de la couverture collective et obligatoire sous réserve que les salariés concernés justifient être couverts par un contrat...
Site :
urssaf.fr
Toute l'assurance scolaire en France | Assur.com
Je trouve mon assurance scolaire »
Pourquoi souscrire une assurance scolaire ?
L'assurance scolaire est une assurance prévoyance ayant pour objectif de couvrir, à travers une indemnisation financière, les dommages causés et subis par un enfant au cours de ses activités scolaires et les activités en lien direct avec son établissement scolaire. Cette assurance n'est pas obligatoire mais...
Site :
https://assur.com
Thèmes liés : devis assurance scolaire / assurance sante scolaire / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Vous vous retrouvez sans couverture d'assurance maladie ...
Demande de souscription du régime Couverture à emporter
Le régime Couverture à emporterMC de l'Assurance vie Équitable du Canada peut combler les lacunes de votre régime d'assurance lorsque vous vous retrouvez sans la protection d'assurance maladie complémentaire en vertu d'un régime collectif offert par l'entremise de votre employeur.
Que vous preniez une retraite anticipée ou comme...
Site :
https://www.equitable.ca
Une assurance pour mon chien - Doctissimo
Produits vétérinaires pour chiens
Une assurance pour mon chien
Souscrire une assurance pour son chien est une bonne idée. D'ailleurs, elle est obligatoire pour les chiens dits dangereux de 1re et 2e catégories : il s'agit dans ce cas de l'assurance en responsabilité civile. Mais, face aux nombreuses offres disponibles, comment choisir ? Le guide pour choisir une assurance pour son...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Salarié : puis-je refuser d'adhérer à la mutuelle d ...
Les justificatifs à fournir
Les cas de dispenses d'adhésion à la mutuelle santé collective
Il existe des cas de dispense de droit et des cas de dispense d'adhésion facultatifs à la couverture frais de santé d'entreprise.
Pour les cas de dispense facultatifs, c'est l'employeur qui décide de les prévoir ou non (ou les partenaires sociaux en cas de négociation d'accord collectif).
Pour...
Date: 2018-03-07 19:48:43
Site :
https://www.previssima.fr
La couverture complémentaire santé obligatoire ou mutuelle
Depuis le 1er janvier 2016, chaque salarié doit disposer d'une couverture collective obligatoire en matière de remboursements complémentaires de frais de santé, dans le cadre d'un contrat dit « responsable ».
Sommaire
Imprimer gratuitement
Depuis le 1er janvier 2016, chaque salarié doit disposer d'une couverture collective obligatoire en matière de remboursements complémentaires de...
Site :
https://www.legisocial.fr
Comparatif de mutuelle pour profession liberale - ADP ...
Accueil > Indépendants > Mutuelles santé indépendants > Mutuelle profession libérale
Quelle complémentaire santé pour profession libérale choisir ?
Les professions libérales englobent un certain nombre d'activités professionnelles. Elles concernent aussi bien les architectes que les consultants ou les dentistes.
Le point commun de tous ces professionnels est que chacun...
Site :
http://www.adpassurances.fr
Lexique - AXA - AXA Assurance Maroc
Accessoire
Ce terme a deux significations :
Tout élément d'enjolivement, d'amélioration d'agrément ou de sécurité, fixé au véhicule et ne figurant pas sur le catalogue du constructeur.
Somme due par le souscripteur à l'assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de l'établissement de la police, de l'avenant et/ou de la quittance.
Accident
Tout événement...
Site :
https://www.axa.ma
Complémentaire santé de l'entreprise - Gan.fr
Quel que soit votre secteur d'activité ou votre effectif, vous devez proposer une complémentaire santé d'entreprise à tous vos salariés, peu importe leur ancienneté.
Ces derniers peuvent toutefois refuser d'y adhérer :
s'ils sont déjà couverts par une autre mutuelle collective obligatoire ou un contrat Madelin y compris en tant qu'ayant droits ;
s'ils disposent d'une...
Site :
https://www.gan.fr
Mutuelle d'assurance santé jeunes, étudiants de Groupama
Mutuelle d'assurance santé jeunes
Personne n'est à l'abri d'une maladie ou d'un accident et sans assurance santé, « cela peut coûter cher ».
En souscrivant la mutuelle santé jeunes de Groupama, vous bénéficiez de garanties qui vous protègent en cas d'imprévu (maladie ou accident), tout en vous assurant de payer un tarif adapté.
Médecine de proximité, optique/dentaire,...
Site :
https://www.groupama.fr
APIVIA MUTUELLE - Mutuelle, 1 rue Toufaire 17300 Rochefort ...
1 rue Toufaire, 17300 Rochefort
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APIVIA MUTUELLE
1 rue Toufaire 17300 Rochefort
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05 46 99 98 81 Tél : 05 46 99 98 81
J'y vais
Ouvert jusqu'à 18h
Mutuelle
Spécialiste de la protection santé, Apivia Mutuelle, intégrée au groupe Macif et adhérente à la Mutualité Française, propose des solutions en...
Site :
https://fr.mappy.com
Offres d'emploi Assurance Maladie - Pays de Loire ...
Offres d'emploi Assurance Maladie - Pays de Loire
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L'Assurance Maladie - Le Mans, Sarthe
Missions L'Assurance Maladie de la Sarthe travaille au quotidien pour l'accès à des soins de qualité, pour la prévention de la santé des... de positionner la...
Complémentaire santé d’entreprise et anciens salariés : un ...
6 Commentaires
Une analyse du décret du 21 mars 2017 qui modifie les conditions tarifaires proposées aux anciens salariés souhaitant bénéficier du maintien de la couverture frais de santé dans le cadre de la loi Evin.
Deux ans d'attente quasiment et deux versions d'un projet soumis à concertation plus tard pour deux courts articles d'un décret paru au Journal officiel du 23 mars...
Site :
http://www.liaison-sociale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance sante
La complémentaire Santé | Comparatif mutuelle santé
Fonctionnement de vote complementaire
Communément appelé mutuelle, la complémentaire santé désigne l'ensemble des garanties supplémentaires aux prestations de santé versées par la sécurité sociale, proposées par les organismes privés d'assurance.
La complémentaire santé ou mutuelle est un contrat par lequel, un organisme d'assurance prend en charge une partie ou la totalité du ticket modérateur, c'est-à-dire, la part des frais de santé non remboursée par la sécurité et qui est supportée par...
Site :
comparatif-de-mutuelle.com
Une meilleure mutuelle pour étudiant au meilleur prix ...
Mutuelle étudiante
Les garanties de la mutuelle concerne tous les étudiants de plus de 16 ans et jusqu'à 26 ans inscrits dans une établissement d'enseignement supérieur.
Le régime étudiant de sécurité sociale ne prend pas en charge la totalité de vos frais de santé. En d'autre termes, si vous souhaitez éviter tout risque financier, une bonne mutuelle s'avère...
Site :
mutuel.org
Complementaire santé Modulango 150 - Assurance santé - AXA
Services de la complémentaire santé Modulango 150 %
Services inclus dans la complémentaire santé Modulango 150 %
Pack Assistance Hôpital
Garde d'enfants, animaux, aide-ménagère... autant de services pour vous accompagner avant, pendant et après votre hospitalisation.
Soutien scolaire
Des cours à domicile ou à l'hôpital sont pris en charge en cas d'hospitalisation ou d'immobilisation de...
Date: 2018-01-03 15:01:51
Site :
https://www.axa.fr
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Les prestations de l'assurance complémentaire santé ...
Les prestations de l'assurance complémentaire santé
Les prestations de l'assurance complémentaire santé
13/10/2017
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Quels sont les frais généralement pris en charge par ces contrats ? Quelles en sont les contraintes ? Quels sont les services...
Date: 2018-01-08 08:07:03
Site :
ffa-assurance.fr
Mutuelle Madelin : quels sont les différents contrats ...
Contrats Mutuelle des TNS : Mutuelle Madelin
Pour être éligibles à la loi Madelin, le contrat mutuelle Madelin doit respecter certaines conditions.
En vigueur depuis 2006, par la mise place du médecin traitant, le contrat doit être responsable c'est à dire :
ne pas prendre en charge la participation forfaitaire de 1 euro pour les consultations, actes techniques et radiologie ;
ne pas...
Complémentaire santé - LCL
Simple : avec augmentation du niveau des garanties à tout moment
Rapide : avec une couverture immédiate sans délai de carence
Efficace : avec un remboursement des soins et des médicaments en 48h
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