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251 articles sélectionnés
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
Date: 2018-01-08 02:22:03
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres. Elles ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l' économie sociale et solidaire .
L'accord national...
Date: 2018-01-05 16:11:54
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-07 00:34:49
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-08 03:00:15
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-08 03:00:15
Assurance maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-02-12 22:56:44
Assurance maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-01-07 00:52:39
Assurance maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-01-07 00:52:39
Assurance maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au XVIIIe siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...
Date: 2018-01-07 00:52:39
Assurance maladie en France — Wikipédia
?10,6
?11,6
En 2009, l'effet de la crise et la baisse de la masse salariale conduisent à dégrader le déficit (?1,25 % au lieu de 2,75 % en LFSS). La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit du régime général de la branche maladie de 9,4 milliards d'euros. Dans ce contexte, le ministère de la Santé et le ministère du Budget ont réaffirmé leur objectif de...
Date: 2018-01-08 02:48:28
Assurance maladie en France — Wikipédia
?10,6
?11,6
En 2009, l'effet de la crise et la baisse de la masse salariale conduisent à dégrader le déficit (?1,25 % au lieu de 2,75 % en LFSS). La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit du régime général de la branche maladie de 9,4 milliards d'euros. Dans ce contexte, le ministère de la Santé et le ministère du Budget ont réaffirmé leur objectif de...
Date: 2018-01-07 00:24:57
Assurance maladie en Suisse — Wikipédia
Organisation[ modifier | modifier le code ]
Il existe en Suisse plusieurs dizaines de caisses d'assurance-maladie qui sont toutes des sociétés privées. Le nombre de caisse maladie se réduit chaque année par concentration autour de quelques groupes. Les 10 groupes les plus importants concentrent plus de 80 % des assurés. Contrairement à l'assurance accident, il n'existe pas de caisse...
Date: 2018-01-08 02:28:44
Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2018-01-08 03:25:51
Carte européenne d'assurance maladie — Wikipédia
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Carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien.
Elle remplace depuis le 1er juin 2004 [1] , avec généralisation progressive jusqu'au 31 décembre 2005, les formulaires :
E110 (transporteurs...
Date: 2018-01-07 01:07:25
Carte européenne d'assurance maladie — Wikipédia
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Carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien.
Elle remplace depuis le 1er juin 2004 [1] , avec généralisation progressive jusqu'au 31 décembre 2005, les formulaires :
E110 (transporteurs...
Date: 2018-02-13 09:44:42
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Toute personne qui travaille et réside en France est obligatoirement affiliée au régime de Sécurité sociale dont elle relève : régime général des salariés, régimes de non-salariés ou régimes spéciaux (par exemple le régime de la SNCF). Et à ce titre, elle est assujettie aux cotisations de Sécurité sociale correspondantes, à la CSG et à la CRDS. Ceci résulte du préambule de...
Date: 2018-01-06 23:40:38
Carte Vitale — Wikipédia
Article détaillé : parcours de soins coordonnés .
C'est en mai 2006, que le Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 a intégré via l'addendum 2bis, la gestion du Parcours Coordonné de Soins [21] . Les éditeurs de logiciels de facturation ont été contraints de développer de nouvelles versions dont certaines ont été livrées avec beaucoup de retard aux professionnels de santé compliquant...
Date: 2018-01-08 03:11:27
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs ...
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CNAM .
Basée à Paris , la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) gère, au niveau national, les branches maladie (risques maladie, maternité, invalidité, décès) et...
Date: 2018-02-25 08:34:30
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs ...
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CNAM .
Basée à Paris , la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) gère, au niveau national, les branches maladie (risques maladie, maternité, invalidité, décès) et...
Date: 2018-04-16 13:50:41
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2018-01-06 23:38:47
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2018-01-31 20:51:32
Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale ...
Une Assurance Maladie Obligatoire de base (AMO) au profit des personnes exerçant une activité lucrative, des titulaires de pension, des anciens résistants et membres de l'armée de libération et des étudiants. Cette assurance maladie dite AMO est entrée en vigueur le 18 août 2005.
Dans le cadre de l'AMO, plusieurs catégories de population ont été couvertes par des assurances privées en...
Date: 2018-02-12 08:08:24
Caisse primaire d'assurance maladie — Wikipédia
26 juillet 1984
[4] (La CNIL donnera un accord le 21 juin 1988 pour la mise à disposition des CPAM d'un système complémentaire nommé LASER CONVERGENCE [5] ).
C'est fin 1986 que les CPAM de Marseille et de Toulouse expérimentent les premiers échanges par transcription magnétique et la télétransmission avec des tiers (pharmacies, cliniques).
En juin 1996 , se termine la montée en charge...
Date: 2018-01-08 02:38:18
Amiante — Wikipédia
Article détaillé : Affaire de l'amiante en France .
Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [90] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...
Date: 2018-01-07 00:17:14
Carte Vitale 2 — Wikipédia
avril 2008
, seulement 1,9 million de cartes Vitale ont été délivrées (près d'un million en 2007) alors que les années précédentes il y avait 1,5 million de remplacements annuels pour perte ou vol des carte Vitale 1. Fin 2007 plus de 90 % des nouvelles cartes émises par les différents régime d'assurance maladie obligatoire (AMO) étaient des cartes Vitale 2. En un an, 30 % des 3...
Date: 2018-01-08 02:44:29
Protection sociale aux États-Unis — Wikipédia
[ lire en ligne ]
.
En 2005 , le revenu médian annuel des Américains était de 46 326 dollars. On recensait 37 millions d'Américains vivant sous le seuil de pauvreté, soit environ 12,6 % de la population [13] . Ce chiffre était de 22 % en 1962 [14] .
Après la crise des subprimes , 31,6 millions d'Américains recevaient des bons alimentaires en septembre 2008 (soit 10,3 % de la...
Date: 2018-01-07 01:03:36
La Mutuelle Générale — Wikipédia
(novembre 2011)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
La Mutuelle Générale
modifier -...
Date: 2018-01-08 04:32:34
Bulletin de salaire — Wikipédia
Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses
3106,69 EUR
Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]
_Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales
_Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [7]...
Date: 2018-01-08 04:25:37
Aide médicale d'État — Wikipédia
Le conjoint ou compagnon du titulaire du droit[ modifier | modifier le code ]
« La personne qui vit maritalement avec un assuré social, et qui se trouve à sa charge effective, totale et permanente, a, à condition d'en apporter la preuve, la qualité d'ayant droit de l'assuré pour l'ouverture du droit aux prestations en nature des assurances maladie et maternité. Il en est de même de la...
Date: 2018-01-07 00:08:10
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le logotype actuel des Urssaf.
En France , les unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales sont des organismes privés chargés d'une mission de service public, relevant de la...
Date: 2018-01-06 23:43:55
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail ...
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
Création
Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public
Siège
1er juillet 2010
, aux caisses régionales d'assurance maladie (Cram). Les Carsat exercent leurs missions dans les domaines de l' assurance vieillesse et...
Date: 2017-12-24 20:52:29
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2018-01-04 17:12:44
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail ...
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
Création
Organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public
Siège
1er juillet 2010
, aux caisses régionales d'assurance maladie (Cram). Les Carsat exercent leurs missions dans les domaines de l' assurance vieillesse et de l'assurance des risques professionnels ( accidents du travail et maladies professionnelles ). L'...
Date: 2018-04-18 19:48:47
Tourisme médical — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les déplacements longs liés à la santé sont très anciens remontent au néolithique ou à l'antiquité, notamment liés à au thermalisme ou à des lieux saints réputés guérir. Aux XVIIIe et XIXe siècles, le thermalisme prend une ampleur bien plus importante, mais aussi le sanatorium [1] , [2] .
À partir des années 1980, le tourisme médical,...
Date: 2018-02-12 08:05:28
Médecine générale — Wikipédia
Accès aux soins, Continuité et permanence des soins[ modifier | modifier le code ]
Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes d'assurance maladie ou tous autres organismes participant à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers, à développer la prévention, garantir l'égal accès de chaque personne aux soins...
Date: 2018-01-06 23:40:34
Médecine non conventionnelle — Wikipédia
juillet 1999
, d'intégrer à l'essai cinq nouvelles médecines parallèles (après le succès de la chiropratique) dans le remboursement de l'assurance maladie obligatoire : l' homéopathie , la thérapie neurale , la phytothérapie , la médecine anthroposophique et la médecine traditionnelle chinoise . Après évaluation, ces médecines se sont avérées inefficaces et l'essai a été...
Date: 2018-01-08 13:20:39
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l'...
Date: 2017-12-24 16:54:05
Mutuelle générale de l'Éducation nationale — Wikipédia
Mutuelle générale de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(décembre 2017)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-01-08 02:29:00
Mutuelle générale de l'Éducation nationale — Wikipédia
Mutuelle générale de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(décembre 2017).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-02-12 08:05:28
Groupe mutuel — Wikipédia
Le Groupe mutuel administre également deux fondations de prévoyance professionnelle, soit le Groupe Mutuel Prévoyance, actif dans toute la Suisse et la Mutuelle valaisanne de Prévoyance, destinée aux entreprises du canton du Valais . Enfin, le Groupe Mutuel Vie opère dans le secteur des assurances-vie.
Présence nationale[ modifier | modifier le code ]
Le Groupe Mutuel développe ses...
Date: 2018-04-15 23:14:28
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe groupe assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / assurance maladie mutuelle complementaire
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2018-01-08 02:56:17
Caisse régionale d'assurance maladie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) étaient chargées de coordonner, dans certains domaines, l'action des caisses primaires d'assurance maladie (CPAM), mais leurs activités s'exerçaient surtout dans l' assurance vieillesse et...
Date: 2018-02-23 19:01:04
Caisse régionale d'assurance maladie — Wikipédia
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Les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) étaient chargées de coordonner, dans certains domaines, l'action des caisses primaires d'assurance maladie (CPAM), mais leurs activités s'exerçaient surtout dans l' assurance vieillesse et...
Date: 2018-01-04 13:43:29
Matmut — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.
1968 : la...
Date: 2018-01-08 02:47:05
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
Régie de l'assurance maladie du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le Québec .
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Régie de l'assurance maladie du Québec
Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre...
Date: 2018-01-08 02:31:53
Mutuelle d'assurance des artisans de France — Wikipédia
MAAF Assurances est une mutuelle d' assurance française dont le siège se situe à Niort dans les Deux-Sèvres . Elle est une des quatre enseignes constituantes de Covéa , une SGAM (Société de groupe d'assurance mutuelle) regroupant également la GMF , les MMA et Apgis . Par l'intermédiaire de Covéa, elle fait partie d' EurAPCo , une alliance de 7 groupes d'assureurs...
Date: 2018-04-16 13:49:53
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
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Régie de l'assurance maladie du Québec
Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre de la Santé et des Services sociaux)
Direction
M. Jacques Cotton (Président-directeur...
Date: 2018-04-18 16:44:35
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
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Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre de la Santé et des Services sociaux)
Direction
M. Jacques Cotton (Président-directeur...
Date: 2018-03-07 21:44:41
Régie de l'assurance maladie du Québec — Wikipédia
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Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre de la Santé et des Services sociaux)
Direction
M. Jacques Cotton (Président-directeur...
Date: 2018-04-17 12:41:47
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Création
10 183 461 800$ (2016-2017)
Ministre responsable
Dr Gaétan Barrette (Ministre de la Santé et des Services sociaux)
Direction
M. Jacques Cotton (Président-directeur...
Date: 2018-03-07 21:44:41