Articles sélectionnés pour le thème : offre d'emploi complementaire sante
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Recrutement d'un fonctionnaire par concours | service ...
Le recrutement d'un fonctionnaire se fait en principe par concours (externes, internes et 3è concours). Il existe des concours pour tous les niveaux d'étude, donnant accès à l'une des catégories d'emploi : A, B ou C. Une fois admis, le candidat effectue un stage pour devenir fonctionnaire. Les conditions d'organisation des concours et les règles d'inscription sur les listes d'aptitude...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : offre d'emploi complementaire sante
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Site :
http://www.contact-telephone.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous sommes huit (disséminés dans toute la France) à faire partie de la charrette. je suis chauffeur-livreur. il n'y a pas de suppression de tournées dans...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise ...
> Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise
Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise
En conclusion
Depuis le 01er janvier 2016, toutes les entreprises privées TPE doivent mettre en place une complémentaire santé collective pour leurs salariés. Cette obligation est stipulée par la loi Ani. Pourtant, la mise en place de ces mutuelles peut être parfois coûteuse surtout...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Tout savoir sur le contrat responsable et solidaire - APICIL
Communication non contractuelle à caractère informatif.
SP17/FCR0486
Notre nouvelle offre responsable APICIL SANTE PROFIL'R !
Profitez d'une couverture santé collective conforme aux obligations légales ANI et contrat responsable.
Dossier Généralisation de la...
Site :
https://www.apicil.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif / contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante
Assurance & Complémentaire santé Frontaliers et ...
Remboursement des soins de santé en Suisse ou en France.
Couverture de la famille.
Complémentaire santé personnalisée : frais médicaux courants, pharmacie, optique, dentaire et hospitalisation, avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins.
Prise en charge des médecines douces.
Futurs parents ? Préparez l'arrivée de votre...
Site :
alptis.org
Assurance & Complémentaire santé Frontaliers et ...
Remboursement des soins de santé en Suisse ou en France.
Couverture de la famille.
Complémentaire santé personnalisée : frais médicaux courants, pharmacie, optique, dentaire et hospitalisation, avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins.
Prise en charge des médecines douces.
Futurs parents ? Préparez l'arrivée de votre...
Site :
alptis.org
MUTUELLE D’ARGENSON - Mutuelle de santé
Voir le détails
Consulter vos remboursements en ligne
Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à dater du 0l/01/2013, votre mutuelle met à votre disposition un nouveau site Internet de services en ligne www.mutagora.fr qui remplace l'ancien site www.multimut.fr sur lequel vous consultiez vos remboursements.
Cliquez ici pour consulter
Le mot du président
Vos administratrices et...
Site :
http://www.mutuelleargenson.fr
Thèmes liés : contrat collectif prevoyance sante / offre d'emploi complementaire sante / contrat collectif complementaire sante / complementaire sante mutuelle generale / contrat mutuelle sante
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Lexique Prévoyance, Prévoyance famille, Assurance ...
Événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Accident corporel
Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l'assuré provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, à l'exclusion de toute maladie, même si...
Site :
malakoffmederic.com
Supports et documents - cea.urssaf.fr
Les associations loi 1901 et les fondations à condition :
- qu'elles soient situées en métropole,
- qu'elles emploient moins de 20 salariés en équivalent temps plein
- et que ces derniers relèvent du régime général de Sécurité sociale.
Attention : pour utiliser le Cea, l'association ou la fondation est obligée de faire gérer tous ses salariés sans exception par ce...
Date: 2018-02-12 10:21:28
Site :
cea.urssaf.fr
Conseil municipal - Saint Paul les Fonts (Gard)
2 - Commission Jeunesse, Enseignement : Membres :
M. Sandrine MAZET- Vice Présidente
M. Pauline RUBIS
Mme Valérie BASNONVILLE
Mme Christelle ROUDIL
Mme Aurore MACREZ
3-Commission Agriculture-Environnement :
Membres : M. Christophe GALLICE- Vice Président M. Jérôme BRUGUIER Mme Cathy Carette Le Saint Mme Valérie BASNONVILLE
M. Thomas VINCENT M. Daniel HUBERT...
Date: 2018-04-19 13:07:27
Site :
http://www.mairie-saintpaullesfonts.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / gestionnaire conseil de l assurance maladie / taux d'assurance maladie 2016 / assurance maladie offre d emploi / aide pour une complementaire sante mode d'emploi
Supports et documents - cea.urssaf.fr
Qui gère le dispositif ?
Le CnCea
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-02-12 10:21:28
Site :
cea.urssaf.fr
Epinac - Site officiel de la commune d'Epinac > Bienvenue
concernant le projet d'installation de 7 éoliennes
sur les communes de THURY et MOLINOT
(à proximité de Grandvaux)
est relancée et aura lieu du 3 avril au 4 mai 2018 inclus.
Le Commissaire Enquêteur tiendra une permanence en Mairie les
Mercredi 11 avril et Vendredi 27 avril
de 14 h à 17 h.
Les personnes qui avaient émis des observations lors de la précédente enquête, sont tenues de...
Site :
http://www.epinac.fr
Complémentaire obligatoire pour les entreprises en 2016
Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises doivent mettre en place une complémentaire santé collective obligatoire pour leurs salariés et en financer au moins 50%.
Pour répondre à cette obligation, Audiens a créé Optéo Santé, une complémentaire santé collective, dédiée aux professionnels de la culture, de la communication et des médias, qui vous permet d'offrir les...
Site :
http://www.audiens.org
Thèmes liés : complementaire sante entreprise 2016 / mutuelle complementaire sante entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante entreprise obligatoire / complementaire sante obligatoire 2016
La protection médicale - Info droits étrangers
TECHNIQUES
La protection médicale
Le système de protection sociale français repose sur le principe de la solidarité nationale et il a pour objectif de protéger les personnes contre les risques qu'elles peuvent rencontrer au cours de leur vie, des risques liés au travail, à la maladie, à la vieillesse également.
Les personnes étrangères qui résident en France doivent bénéficier de...
Site :
http://www.info-droits-etrangers.org
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : protection sociale complementaire fonction publique territoriale / assurance maladie offre d emploi / demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant / offre d'emploi complementaire sante / assurance maladie demandeur d'emploi
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 09/10/13
La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.
Le PLFSS pour 2014, qui a fait l'objet d'un avis des caisses...
MNCE - Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne : Mutuelle ...
Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne : Mutuelle santé, prévoyance; Protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées ou handicapées
Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne (MNCE)
Numéro RNM : 776 466 963
Date de création : 1990
La Mutuelle Nationale des Caisses d'Épargne a pour vocation, conformément à ses statuts, de mener dans l'intérêt de ses membres et de leur...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Mutuelle fonctionnaire - comparateurmutuellessante.fr
Est-ce que la mutuelle fonctionnaire est obligatoire quand on devient fonctionnaire ?
Non, la mutuelle fonctionnaire n'est pas obligatoire, mais elle est fortement recommandée. Sans complémentaire santé, vous risquez de débourser une somme importante de votre poche car la Sécurité sociale ne prend pas en charge tous les soins. En tant que fonctionnaire, les organismes de mutuelles vous...
PRO BTP, un organisme de référence en complémentaire santé
PRO BTP, un organisme de référence en complémentaire santé
PRO BTP, un organisme de référence en complémentaire santé
PRO BTP, un organisme de référence en complémentaire santé
PRO BTP est l'acteur de référence de la complémentaire santé (collective et individuelle) des professionnels du BTP. Fin 2016, plus de 2 882 900 personnes (adhérents et ayants-droit) étaient couvertes...
Site :
probtp.com
Thèmes liés : pro btp devis sante en ligne / contrat collectif complementaire sante / complementaire sante entreprise 2016 / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Mgen Bordeaux Mon Compte - informations : Je-Cherche.info
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1 Mgen Mon Compte - Accéder à Son Espace Personnel ...
Mgen est la mutuelle générale de l'éducation nationale en France. Cette mutuelle de santé s'adresse aux professionnels de l'éducation nationale mais aussi
http://mon-compte.org/mgen/
2 Bordeaux (33) | Mgen.fr
Les établissements de santé mentale MGEN sont des établissements de santé privé...
Site :
http://www.je-cherche.info
Assurance d'attente hospitalisation | Assurances.be
Qu'est-ce qu'une assurance protection juridique
Assurance d'attente hospitalisation
Saviez-vous que 45 % de la population belge disposent d'une assurance hospitalisation complémentaire via l'employeur ? Mais que se passe-t-il en cas de licenciement, de changement d'employeur ou de départ à la retraite ? Dans pareil cas, vous souhaitez malgré tout continuer à bénéficier des couvertures...
Site :
https://www.assurances.be
Thèmes liés : devis assurance hospitalisation / assurance maladie hospitalisation / devis d'assurance complementaire sante / assurance maladie offre d emploi / assurance maladie belge a l'etranger
Mutuelle BNP, la mutuelle du groupe BNP Paribas ...
Pourquoi opter pour Mutuelle BNP ?
Mutuelle BNP, généralités et historique
Il s'agit d'une mutuelle d'entreprise dont l'adhésion est exigée aux collaborateurs du groupe en activité. Par contre, pour les retraités, ainsi que leurs ayants droits, la mutuelle leur laisse libre d'adhérer ou non.
Mutuelle BNP exerce en tant que complémentaire santé. Du point de vue historique, son origine...
Date: 2018-02-25 22:35:33
Site :
https://assurevue.com
Communiqués de presse AGIRC-ARRCO
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14/02/2018 - La Fédération des Centres Sociaux de France et l'AGIRC-ARRCO signent un accord-cadre pour agir ensemble dans le domaine de la prévention des risques liés au vieillissement
L'AGIRC-ARRCO et la FCSF ont signé en janvier 2018 un accord cadre pour développer ensemble des réponses locales adaptées autour des nouveaux enjeux d'accompagnement...
Site :
https://www.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / cout complementaire sante retraite / complementaire sante retraite / sante prevoyance offre nouveaux retraite / aide pour une complementaire sante mode d'emploi
Protection sociale complémentaire – une avancée pour les ...
Protection sociale complémentaire - une avancée pour les agents, une nouvelle responsabilité pour les employeurs locaux
Protection sociale complémentaire - une avancée pour les agents, une nouvelle responsabilité pour les employeurs locaux
Publié le 28/11/2011
o Par Martine Doriac o dans : Dossiers Emploi
Si plus de 90 % des fonctionnaires territoriaux bénéficient d'une...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
Recrutement International
Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
Date: 2017-10-04 17:29:39
Site :
http://recrutement-international.com
recrutement international
Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille,...
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Partir travailler à l'étranger
Choisir un travail à l'étranger avec un contrat famille pour conserver une dynamique professionnelle et familiale.
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Date: 2017-10-04 17:29:39
Site :
http://www.recrutement-international.com
Quelle protection sociale après le départ de l’entreprise ...
» Quelle protection sociale après le départ de l'entreprise ?
Quelle protection sociale après le départ de l'entreprise ?
| Le 25/08/2010 à 0h00
Quelle protection sociale après le départ de l'entreprise ? - ©Pogonici
Être salarié d'une entreprise garantit une rémunération, mais aussi des prestations en cas de maladie, d'accident... et une retraite future. La fin ou la...
Date: 2018-01-08 07:07:55
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Vétérinexpo – Offres d’emploi vétérinaire
CONTACTEZ-NOUS
N° annonce emploi 428 : Rurale, équine
Notre équipe de 4 jeunes vétérinaires cherche un(e) vétérinaire sympathique, flexible et dynamique, sachant travailler seule et en équipe pour renforcer notre secteur rural en priorité, avec de l'expérience et sachant travail de manière autonome avec le bétail. Notre clientèle rurale est à dominante laitière. Il est aussi...
Site :
http://www.veterinexpo.be
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / offre d'emploi complementaire sante / assurance qualite dans un laboratoire d analyse medicale / delegue assurance maladie offre emploi
Portabilité de mutuelle en cas de licenciement ou fin de ...
> Portabilités des droits santé suite à un licenciement : comment ça marche ?
Portabilités des droits santé suite à un licenciement : comment ça marche ?
Vous quittez votre entreprise suite à un licenciement ou à une rupture conventionnelle ? Vous étiez en CDD ou intérimaire et votre mission arrive à son terme ? Bonne nouvelle ! Grâce à la portabilité des garanties, vous pouvez...
La mutuelle entreprise obligatoire en 2016
La mutuelle entreprise est devenue obligatoire en 2016 ! La généralisation de la mutuelle entreprise, voici ce qu'a prévu la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, issue de l'ANI, l'Accord National Interprofessionnel, datant du 11 janvier 2013. Qu'est-ce qui va changer pour les entreprises en France ? La généralisation de la mutuelle entreprise sous-entend qu'à partir de...
Site :
https://dentairemutuelle.com
Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.
Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site :
https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Offres d'emplois – Kollectif
La section EMPLOI est mise à jour 1 fois par semaine : la date limite hebdomadaire pour recevoir une offre est le JEUDI À 21H.
Catégorie : Architecture
09 février 2018
BBBL architectes conçoit et réalise des projets d'architecture publique principalement dans le domaine institutionnel, en santé, en éducation, développement durable, équipements sportifs, communautaire et culturel.
BBBL...
Date: 2018-02-15 18:49:29
Site :
http://kollectif.net
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / devis d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante definition / contrat d assurance complementaire sante
Assurances santé : les nouvelles règles à connaître avant ...
23/06/2017 à 9h27
Pixabay
Si le recours à une complémentaire santé est plus que jamais une nécessité, se frotter concrètement à cet univers n'est pas une mince affaire. D'autant que de récentes réformes ont encore modifié les règles des contrats. Nous vous aidons à faire le bon choix.
Généralisation du tiers payant, mutuelles financées par les entreprises, contrats "responsables"...
Site :
capital.fr
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Amis Assurance Espace Client
Se connecter à un espace client Amis Assurance est très facile à faire directement depuis le site officiel www.amis-assurance.fr (www.assurance-sante-amis.com). Ce compte sert à consulter ses remboursements santé, faire des simulations, voir ses contrats, etc. L'assureur appartient au groupe Aviva. Pour accéder facilement à votre compte, il vous suffit...
Site :
https://moncompte.info
Chômage et assurance santé | Choisir.com
Le temps durant lequel il conservera sa mutuelle santé ainsi que sa complémentaire santé dépend du temps durant lequel il a travaillé. Pour un salarié qui a travaillé un mois, il garde sa mutuelle durant un mois, s'il a travaillé deux mois, il la conservera deux mois, la limite étant de neuf mois dans tous les cas. Au-delà si l'assuré n'a pas retrouvé de travail, il devra alors...
Date: 2018-03-07 17:44:02
Site :
https://www.choisir.com
Combien coûte une complémentaire santé pour une famille ...
15 Fév. 2018
Combien coûte une complémentaire santé pour une famille ?
Le coût de la complémentaire santé dépend généralement des départements et des régimes auxquels le souscripteur est soumis. Il peut aussi varier selon le nombre des personnes couvertes dans le cas d'une famille. Relativement à une personne individuelle, le tarif familial est assez élevé. Cependant, certaines...
Site :
http://www.mutuellesante.org
Assurance de prêt immobilier rectocolite - Boursedescredits
Assurance de prêt immobilier rectocolite
Assurance de prêt immobilier rectocolite
Afin de garantir le remboursement des sommes octroyées par un organisme de prêt, ce dernier enjoint chaque candidat à l'emprunt à contracter une assurance de prêt immobilier . Cette souscription est devenue plus simple, même pour les emprunteurs présentant un profil à risque depuis que leur a été donnée...
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Mutuelle chômage : une complémentaire santé pour les sans ...
Les agences de courtage en complémentaire santé proposent aujourd'hui de bonnes mutuelles pour les sans emplois.
Elles avancent le plus souvent des formules de couverture santé de base. Celle-ci offre aux bénéficiaires une couverture minimale sur les postes santé sensibles. Ainsi, chaque souscripteur a par exemple droit...
Site :
https://mutuelle.webnode.fr
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / comparatif de mutuelle complementaire sante / complementaire sante mutuelle generale / mutuelle complementaire sante avec devis / mutuelle complementaire sante entreprise
Admissibilité à l'assurance médicaments | RAMQ
Admissibilité
Le régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide financière de dernier recours et les autres...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
FAQ Protection sociale complémentaire - Cdg68
FAQ Protection sociale complémentaire
Qu'est-ce que la protection sociale complémentaire ?
La protection sociale complémentaire est un mécanisme d'assurance facultatif permettant aux agents de faire face aux conséquences financières des risques « prévoyance » et/ou « santé ».
Qu'est-ce que la complémentaire « Santé » ?
Elle intervient en cas de maladie, accident, maternité et...
Site :
https://www.cdg68.fr
Mutuelle entreprise obligatoire : votre courtier en ...
Etre rappelé par un conseiller Démarrer un tchat'
Laissez-vous guider dans le choix de votre mutuelle entreprise
La mutuelle entreprise pour tous ! Depuis le 1er janvier 2016, toutes les sociétés du secteur privé, de toutes les tailles, ont l'obligation de fournir à leurs salariés une complémentaire santé. Beaucoup le faisaient déjà mais le caractère obligatoire encadre de façon...
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
99 commentaires 8 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
https://www.jechange.fr
Quels métiers sans le bac ? 11 secteurs pour ... - L'Etudiant
Vous n'avez pas obtenu le bac ? Pas de panique ! Le diplôme n'est pas indispensable pour trouver du travail. En réalité, plus que le précieux sésame, c'est une qualification professionnelle qui est requise et qui fera la différence auprès d'un employeur. Tour d'horizon des métiers et des secteurs qui vous restent accessibles.
Premier réflexe à avoir en cas d'échec au bac : vous...
Site :
http://www.letudiant.fr
Thèmes liés : aide pour une complementaire sante mode d'emploi / complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / assurance sante francais a l'etranger
Fermeture d'entreprises - Service public fédéral Emploi ...
Les missions du Fonds de fermeture
Introduction
La loi du 26 juin 2002 prévoit, d'une part, certaines obligations à charge des employeurs en cas de fermeture d'entreprises et détermine, d'autre part, les différentes missions du Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprise, appelé ci-après " Fonds de fermeture ".
En cas de fermeture de son entreprise,...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise trois mois decisifs pour les assureurs / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / complementaire sante comite d'entreprise / complementaire sante d'entreprise / mutuelle d'entreprise obligatoire ou non
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...