Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance sante
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Perspective assurance maladie et soins de santé ...
Perspective assurance maladie et soins de santé
Perspective assurance maladie et soins de santé
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1 844 580-7642
8 h 30 à 17 h du lundi au vendredi
Votre régime d'assurance collective prendra bientôt fin?
Continuez à bénéficier des avantages de votre assurance collective peu importe votre âge en choisissant Perspective assurance...
Site :
https://www.lacapitale.com
Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Accueil > Lettres Types > Santé - Médical > Affiliation > Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Modèle de lettre pour résilier une mutuelle pour changement de situation
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Sauf mention contraire, la durée d'un contrat d'une mutuelle est d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Chaque année et au...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
HCR santé - Dispense d'affiliation - Mutuelle hôtellerie ...
Je me trouve dans l'une des situations suivantes (cochez le O correspondant à votre situation)
et je demande à ne pas être affilié au régime collectif et obligatoire de frais de santé :
(même en l'absence de mention dans le régime d'entreprise)
O Salarié(e) couvert par une assurance individuelle frais de santé jusqu' au : l__l__l l__l__l l__l__l__l__l (date d'échéance...
Date: 2018-03-01 14:51:25
Site :
http://www.mhr.fr
Emprunt bancaire et état de santé - 66 Millions d'impatients
22/06/2016
Emprunt bancaire et état de santé
Vous êtes sur le point d'acheter un bien immobilier et de comparer les offres d'emprunt mais craignez que votre état de santé ne vous ferme des portes et ne vous soumette à d'importantes surprimes d'assurance pour garantir ce prêt auprès de la banque ?
66 Millions d'IMpatients a enquêté sur la question pour vous aider à préparer votre...
Site :
66millionsdimpatients.org
Mutuelle Loi Chatel - courtier-en-mutuelle.com
4. Liste de nos mutuelles concernées ou non par la loi Chatel
Qu'est ce que la loi Chatel ?
La loi Chatel, présentée par Luc Chatel au gouvernement, à l'époque secrétaire d'Etat à la consommation, a été votée fin 2007.
Cette loi est aussi appelée « loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs ».
La loi Chatel a pour but de mieux protéger le...
Comparatif-Assurance-Mutuelle
Frais dentaire pour senior : choisir une bonne mutuelle
Lors de la campagne présidentielle, Emmanuel Macron avait promis une meilleure prise en charge des prothèses dentaires. A ce jour, aucune mesure concrète n'a encore été annoncée par la ministre de la Santé, Agnès Buzyn, à ce sujet. Or la question du remboursement de frais dentaire est un sujet d'actualité au regard du nombre de...
Site :
http://www.comparatif-assurance-mutuelle.fr
Contigo France - Groupe Crédit Mutuel en Espagne
En savoir plus!
Bienvenue en Espagne
S´installer, travailler, étudier ou acheter une résidence en Espagne! Le leader de la bancassurance en France vous accompagne.
Par sa proximité et son attrait économique, l´Espagne est devenue pour plus de 100 000...
Date: 2018-01-02 15:30:02
Site :
http://www.contigofrance.es
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com
Ville :
Définition de l'assurance santé
Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.
Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :
« L'assurance santé est un système économique par lequel un...
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs ...
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS)
Quel est son rôle ?:
La Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) est un établissement public national à caractère administratif, jouissant de la personnalité juridique et de l'autonomie financière.
Elle est soumise à une double tutelle : celle du ministère chargé de la Sécurité...
Date: 2018-01-08 17:05:07
Site :
http://bienautravailbiendansmavie.fr
Comment obtenir une assurance maladie en Allemagne – N26 ...
We're Europe's first mobile bank. Follow us for articles about banking, technology and expat life.
Jun 13, 2017
Comment obtenir une assurance maladie en Allemagne
Devriez-vous obtenir une assurance publique ou privée ? Et si vous êtes freelance ou étudiant ? Informez-vous afin de vous en occuper au mieux.
L'Allemagne est bien connue pour son système d'assurance maladie solide et son taux...
Site :
https://mag-fr.n26.com
Les Echos Études - Le marché de l assurance santé ...
K
Le marché de l’assurance santé complémentaire en France
Regroupement et consolidation à l'aune de Solvabilité II, différenciation de l'offre santé et optimisation de la gestion des risques
À partir de 3 150 EUR HT
Publiée en novembre 2010
À partir de 3 150 EUR HT
Redigée en français
Entreprises analysées
Un marché de la complémentaire santé saturé et...
Site :
https://www.lesechos-etudes.fr
Gras Savoye - Particuliers
Gras Savoye et les particuliers en France
Gras Savoye propose de longue date son savoir-faire aux particuliers, pour l'assurance de leurs biens comme de leur santé. Plusieurs millions de clients sont assurés via Gras Savoye pour leur téléphone mobile ou leur complémentaire santé d'entreprise.
Selon vos centres d'intérêts ou votre profil, identifiez ci-dessous les bons interlocuteurs pour...
Site :
http://www.grassavoye.fr
Aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS) | Site ...
Aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS)
Profession libérale
Auto-entrepreneur
Aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS)
Les assurés qui disposent de faibles ressources peuvent bénéficier d'une réduction sur un contrat complémentaire de santé (ACS - aide au paiement d'une complémentaire santé).
Cette aide prend la forme d'une « attestation chèque » délivrée...
Date: 2018-02-15 23:25:17
Site :
https://www.laram.fr
Thèmes liés : aide pour une complementaire sante (acs) / contrat d assurance complementaire sante / aide pour une complementaire sante plafond ressources / assurance maladie aide complementaire sante / aide pour une complementaire sante plafond
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-08 03:00:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Resiliation assurance pret immobilier | Meilleurtaux
Lettre de résiliation assurance pret immobilier
Tout savoir sur la rupture de contrat d'assurance
Pour rappel, la souscription d'une assurance de prêt est exigée par les banques pour accorder un crédit immobilier. Elle garantit la continuité du paiement des échéances en cas de décès, d'invalidité ou d'incapacité de travail (due à une maladie ou un accident) ou de chômage. En effet,...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Lexique : le vocabulaire de la prévoyance collective ...
Retrouvez, en partenariat avec le Ctip, notre lexique pour comprendre les principaux termes de la protection sociale complémentaire en entreprise.
Accord collectif
Acte juridique issu de la négociation entre partenaires sociaux. L'accord collectif traite d'un ou de certains sujets parmi l'ensemble de ceux abordés dans la convention collective (voir ci-dessous). Il a donc un objet plus...
Date: 2018-03-07 18:13:49
Site :
http://www.focusrh.com
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-08 03:00:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
ACAM Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles
ACAM Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles
ACAM Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles
ACAM : Qu'est ce que c'est ?
L'ACAM est une autorité publique de contrôle des assurances et des mutuelles. Pour l'intérêt des assurés ce contrôle s'effectue sur tout le marché français de l'assurance.
Historique de l'ACAM
L'ACAM est issue de la fusion de la CCA (Commission de Contrôle des Assurances) et de la CCMIP (Commission de Contrôle...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance complementaire sante
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-01-07 00:34:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Titre I : Organisation et objet du contrat collectif obligatoire
Titre II : Prise d'effet, durée et résiliation du contrat collectif obligatoire
Titre III : Adhésion des personnes participantes
Titre IV : Termes de la garantie
Titre V : Prestations
Article 1 : Organisation du contrat collectif obligatoire
Le présent contrat collectif...
Site :
https://www.accessante.fr
Fiches pratiques de l'assurance pour les professions ...
Responsabilité professionnelle : les ostéopathes et les chiropracteurs
Publié le 26 avril 2015
En application d'une loi applicable sur tous les territoires de l'Union européenne et entrée en vigueur depuis le 25 février 2014, tous les ostéopathes et les chiropracteurs doivent disposer d' une bonne assurance responsabilité civile professionnelle . Cette obligation est applicable depuis le...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Assurance chien mutuelle sante
Notre assurance mutuelle frais de santé chien et chat est une offre efficace avec des plafonds annuels de garanties élevés, l'ensemble des garanties du contrat d'assurance sont maintenues à vie nous vous proposons aussi un service d'assistance. L'adhésion du contrat est effectué en ligne, aucun frais d?entrée et notre offre se décline en 3 formules : Confort qui couvre uniquement le...
Date: 2015-12-15 06:59:40
Site :
http://www.assurance-chien-mutuelle-sante.com
Thèmes liés : assurance sante chien chat / chien assurance sante / assurance maladie chien chat / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Comment choisir sa mutuelle ? Profil et besoins - Navi ...
Comment choisir sa mutuelle ?
Avant de choisir une mutuelle, il est essentiel de déterminer le profil du demandeur et de définir ses besoins personnels afin d'opter pour une couverture optimale.
En effet, un jeune enfant, un étudiant et un senior n'ont pas besoin des mêmes soins de santé et doivent donc adapter leur couverture santé en fonction de leur âge, de leur situation...
L’assurance emprunteur | Fédération Française de l'Assurance
L'assurance emprunteur, une sécurité pour tous
Lorsque vous souhaitez réaliser un emprunt auprès d'un établissement de crédit, dans la majorité des cas il est nécessaire de souscrire une assurance emprunteur pour garantir votre emprunt. C'est une sécurité pour vous et votre famille, c'en est une aussi pour l'organisme de crédit : en cas de décès, d'invalidité ou de perte d'emploi,...
Date: 2018-01-08 08:29:32
Site :
ffa-assurance.fr
Responsabilités des employeurs et des assureurs | RAMQ
Publications à commander
Qui devez-vous couvrir?
Le régime général d'assurance médicaments a pour but d'assurer à l'ensemble de la population un accès raisonnable et équitable aux médicaments requis par son état de santé.
Les dispositions de la Loi sur l'assurance médicaments vous permettent, en tant que preneur de contrat, soit employeur, syndicat, association ou ordre...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Assurance collective : mutuelle, retraite et prévoyance
Mutuelle entreprise PERCO retraite Prévoyance collective Publications
Portail d'information sur la mutuelle santé à destination des entreprises et de leurs salariés.
Décideurs, DRH, chefs d'entreprises, vous souhaitez offrir une meilleure protection sociale à vos salariés tout en optimisant votre fiscalité ?
Mais comme beaucoup, vous souhaitez en comprendre le fonctionnement en vous...
Site :
http://www.assurance-collective.net
Assurance temporaire auto par jour, semaine, ou mois ...
En résumé
L'assurance auto provisoire est possible si vous avez votre permis depuis au moins deux ans et si vous êtes âgés de 23 ans révolus au moment de la signature du contrat et jusqu'à 75 ans. Il existe également des offres spécifiques aux résidents étrangers en transit en France.
La loi précise que tout véhicule terrestre à moteur a obligation légale d'assurance et de ce...
Site :
https://www.speedtempo.fr
SMEBA BREST Adresse Horaires ... - assurance-jeunes.com
SMEBA BREST Remboursement Mutuelle santé Etudiante Optique Dentaire
SMEBA BREST
SMEBA BREST
SMEBA BREST Mutuelle Etudiante EMEVIA Sécurité sociale étudiante obligatoire et Complémentaire Santé notamment en Remboursements Optique (Lunettes, lentilles de vue,...) et Dentaire du Centre 617 sécurité sociale est la Société Mutualiste Etudiante Bretagne Atlantique SMEBA BREST qui est...
Site :
assurance-jeunes.com
Le portail du service public de la Sécurité sociale ...
Réforme de l'ACS en vigueur au 1er juillet 2015
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté, lors d'une visite à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Créteil, la réforme de l'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS) qui entre en vigueur au 1er juillet 2015.
Cette réforme simplifiera la vie des 1,2 million de...
Date: 2018-02-15 17:31:36
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Bien comprendre son contrat de mutuelle santé
Un tel contrat peut être obligatoire ou facultatif.
Une mutuelle santé collective doit offrir une couverture adaptée aux différents besoins des salariés.
De plus, vous trouverez désormais la dénomination « contrats responsables » relatifs aux mutuelles santé. Ces contrats sont valables aussi bien pour les contrats individuels que groupés.
Les « contrats responsables », comme leur...
Date: 2018-01-08 14:17:53
Site :
https://www.mutuelle-land.com
Foire aux questions assurances pour les frontaliers ...
L'assurance santé des Frontaliers suisses
Découvrez notre offre Assurance Santé MMA Frontaliers suisses !
Assurance santé MMA Frontaliers suisses
En tant que frontalier suisse, vous avez l'obligation de souscrire une assurance maladie dès le 1er jour de votre activité en Suisse. Le droit d'option vous permet de choisir de vous affilier à la Sécurité sociale via la CMU
Le conseil MMA :...
Site :
http://www.mma-walter.fr
Remboursements complémentaire santé - News Assurances
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Une complémentaire santé est un contrat souscrit auprès d'un organisme assureur. Elle garantit les remboursements des frais de santé d'un assuré. Cette complémentaire complète les prestations versées par la Sécurité Sociale.
Une complémentaire santé est un contrat souscrit auprès d'un organisme assureur. Elle garantit les remboursements des frais de santé d'un assuré. Cette...
Site :
https://news-assurances.com
Guide et Comparatif des assurances décès ...
Obtenir 3 devis gratuitement
Définition de l'assurance décès
L'assurance décès est en fait une assurance de prévoyance. Elle permet d'assurer à vos proches le versement d'un capital ou d'une rente lors de votre décès.
Il faut retenir que ce n'est pas une assurance pour épargner contrairement à l'assurance vie mais une assurance qui permet à votre ou vos bénéficiaires d'avoir un...
Conseil pour les travailleurs frontaliers: Assurances & Défisc
Conseil pour les travailleurs frontaliers
La situation juridique et sociale d'un travailleur frontalier peut parfois devenir complexe. Le citoyen Français, résidant en France mais travaillant en Allemagne, ne sait pas toujours vers quel système se tourner : le droit français ou le droit allemand ? Qui est compétent en matière d'assurance maladie et retraites par exemple ? Ou encore pour les...
Résiliation assurance suite à un changement de situation
Résiliation de contrat d'assurance
Résiliation assurance suite à un changement de situation
Publié par La rédaction d'Assurland le 04/02/2011 à 00:00, Mis à jour le 15/12/2017 à 10:46
1337 vues 25 réactions Note
Résiliation assurance suite à un changement de situation
Zoom sur la résiliation d'assurance suite à un changement de situation
Les événements qui permettent de résilier...
Date: 2018-02-15 19:32:33
Site :
https://www.assurland.com
Assurance deces en ligne : Comparatif gratuit
Couverture assurance décès > Choisir son capital deces > Devis assurance deces > Assurance deces en ligne
Souscrire à une assurance décès en ligne
L'assurance décès est un contrat de prévoyance qui garantit le versement d'un capital à vos proches suite à votre décès en échange d'une cotisation périodique versée à votre compagnie d'assurance. Vous avez la possibilité de choisir...
Site :
http://www.assurances-deces.info
Thèmes liés : devis assurance deces en ligne / devis assurance deces invalidite / devis assurance deces / sante assurance deces / devis d assurance en ligne
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
En rachetant un cabinet de courtage en assurances ayant la même typologie de clients, DB Assurances souhaite atteindre la taille critique devenue indispensable dans le secteur. Lire l'article ...
05/01/2018 18:06:00
L'assurance vie française atteint près de 1700 milliards d'euros d'encours dont un peu plus de 1300 milliards pour les fonds euros. L'Argus de l'assurance vous informe au...
Site :
http://www.comparadise.com
Caisse CFE - Comparateur Complementaire Sante et Assurance ...
Qu'est-ce que c'est ?
Une mutuelle pour les expatriés est une complémentaire santé spécialement conçue pour les personnes vivant hors de leur pays d'origine. Pour éviter toute mauvaise surprise lorsque l'on est à l'étranger, il est important de bien choisir sa couverture santé.
Contactez nos courtiers assurance au 05.53.23.90.87, nous rechercherons les meilleurs tarifs de la mutuelle...
Date: 2018-02-15 16:22:53
Site :
http://www.deviscomparatifmutuelle.com
Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2018-01-08 03:25:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Texte de loi - Mutuelle Entreprise : comparateur et tarif ...
Votre entreprise a besoin d'une mutuelle santé ? Devis gratuit et sans engagement. Des conseils d'experts. La garantie des meilleurs tarifs
Texte de loi
Accueil > Texte de loi
Différents textes de loi régissent et font évoluer le code des assurances et de la mutualité. Découvrez tous les projets et réformes adoptés par le Senat qui ont permis d'améliorer les droits de chacun, notamment...
Franchise Assurance : ouvrir une agence de courtage en ...
voir la fiche enseigne demander une documentation
Pourquoi ouvrir un cabinet de courtage en assurance en franchise?
Les réseaux de franchise suivent depuis ces dernières années une bonne dynamique et cette tendance suit une certaine courbe de croissance qui ne devrait pas régresser. La franchise s'est développée dans divers secteurs, dont celui de l'assurance qui a évolué afin de...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / devis d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / agence d'assurance sante
Comparateur mutuelle santé - votreassure.com
Chez qui s'assurer finalement mutuelle ou assurance ?
Une mutuelle santé Ou une compagnie d'assurance classique. Auprès de qui s'assurer finalement?
Tous les français son exception se pose la même question lorsqu'ils veulent se procurer une complémentaire santé. Dois-je me confier à un assureur classique, une banque ou une mutuelle me sera plus confiante ???
Mais ce que doit comprendre...
Site :
http://votreassure.com
Tout savoir sur la résiliation d'une assurance chien
28 RÉACTIONS
dely 07/12/2015 à 16:59
est ce que la longueur de remboursement de la part de l'assurance est un motif valable de resiliation
Assurland.com 07/12/2015 - 17:46
Il ne s'agit pas d'un motif de résiliation.
Bonne journée.
je souhaite résilier mon contrat
Assurland.com 11/01/2016 - 09:29
Bonjour,
Pour résilier votre contrat, nous vous invitons à vous reporter aux conditions de...
Date: 2018-01-08 08:34:41
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Animaux-Relax.com : Assurance chat et chien
Je compare les mutuelles animaux
Faites-vous rembourser les frais de santé de votre animal
Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat.
Avec le...
Site :
https://animaux-relax.com
Assurance santé internationale à Tokyo, Santé au Japon
Envoyer
Outils:
Avant de partir au Japon, il est fortement recommandé de souscrire une police d'assurance privée de qualité. Le système d'Assurance Maladie japonais ne prend effectivement pas en charge les ressortissants étrangers à moins que ceux-ci n'aient le statut de résident étranger.
Vous pouvez choisir de souscrire une assurance de voyage à l'année qui couvre non seulement les...
Site :
http://www.easyexpat.com
Simulation mutuelle - assurance-sante - AS3223
- Complémentaire santé
Avec Mutuelle entreprise, analysez les besoins de santé des personnels de votre entreprise et accédez en ligne à nos formules et garanties d'assurance santé complémentaires à l'assurance...
Site :
mutuelle-entreprises.fr
Mondia: l’assurance complémentaire vacances et voyages d ...
Conditions générales pour l'assurance maladie complémentaire (LCA)
Validité
Couverture lors de séjours de max. 45 jours consécutifs à l'étranger (dans le monde entier). Pour les séjours de plus de 45 jours, prolongation des prestations possible sur accord préalable d'Assura SA.
Annonce de sinistre
En cas d'urgence à l'étranger, contactez notre service d'assistance atteignable 24h/24...
Date: 2018-02-15 14:44:51
Site :
https://fr.assura.ch
Assurance pour lapin de compagnie : Informations et Devis
Assurance pour lapin
Faisant partie des animaux préférés des Français, le lapin se caractérise par sa santé particulièrement fragile. Pour permettre à cet animal de compagnie au tempérament calme mais très joueur de vivre aussi longtemps que possible, celui-ci doit bénéficier de soins de qualité. Et même si le coût d'acquisition de cet adorable compagnon est assez abordable, la...
Mutuelle santé d'entreprise : les obligations de l ...
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Tout employeur du secteur privé, entreprise et association, a l'obligation de proposer une couverture complémentaire santé collective à ses salariés (sauf ceux qui en ont déjà une), en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Un particulier qui emploie un salarié à domicile n'est pas concerné. Certains...