Articles sélectionnés pour le thème : direct assurance mutuelle sante
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Contrat aide à la complémentaire santé (ACS) Famille - Apréva
Le site est hébergé par Apréva mutuelle, 2 rue de l'Origan - 62036 ARRAS CEDEX
RESPONSABILITÉ
Apréva mutuelle met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs de ce site des informations, services et outils disponibles et conformes à la réglementation. Cependant elle ne saurait être tenue responsable d'une absence de disponibilité de ce site Internet et des services qu'il propose, ou de...
Site :
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Mutuelle particulier - Garanties individuelles - Direct ...
Prise d'effet des garanties
Ticket modérateur : les garanties prennent effet le lendemain zéro heure du jour de la souscription acceptée par la mutuelle, le cachet de la poste faisant foi.
Dépassements tarifaires : la prise en charge de la mutuelle s'effectue après un délai de stage de 3 mois sauf en cas d'accident ou si le nouvel adhérent a résilié son contrat...
Site :
directmutuelle.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance maladie securite sociale / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Mise en conformité de la mutuelle obligatoire : quels sont ...
L'actualité de la Santé, Retraite, Prévoyance et Action sociale à La Réunion
Mise en conformité de la mutuelle obligatoire : quels sont les risques ?
Publié par Nancy Monjole le 31 juil. 2017 07:39:00
Suivez-moi sur :
Pour rappel, c'est une obligation depuis le 1er janvier 2016 . Voici donc ce que vous risquez si vous ne respectez pas la mise en conformité de la mutuelle obligatoire (la...
Site :
http://blog.groupecrc.com
Qu'est-ce que le tiers payant - jechange.fr
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J'économise sur mes contrats
Qu'est-ce que le tiers payant ?
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L'assurance, un marché en pleine mutation
Accueil > Assurance de A à Z > Dossiers > L'assurance, un marché en pleine mutation
L'assurance, un marché en pleine mutation
1. L'assurance en ligne
1.1 Boom de l' assurance sur Internet
L' assurance en ligne est devenue incontournable. Quelle compagnie d' assurance n'a-t-elle pas lancé son site Internet ? En effet, toutes les sociétés d'assurance proposent aujourd'hui aux internautes un...
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Date d'effet 01 février 2018 01 mars 2018 01 avril 2018 01 mai 2018 01 juin 2018
Vos bénéficiaires
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vente-en-ligne.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : devis mutuelle sante en ligne / mutuelle sante devis / assurance mutuelle sante devis / mutuelle sante devis gratuit / mutuelle sante souscription en ligne
4 pistes pour faire baisser le coût de vos assurances - L ...
Alors que le budget des familles est mis à rude épreuve, pour dégager de nouvelles marges de manoeuvre, penchez-vous sur vos contrats d'assurance. A la clé : de substantielles économies.
Multirisque habitation, automobile , santé... Les assurances pèsent lourd dans le budget des familles. Mais ça n'est pas une fatalité. Car plusieurs solutions existent pour gagner de nouvelles marges de...
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Mutuelle étudiante
Comment trouver la bonne assurance santé ?
Vous avez besoin d'une mutuelle après avoir quitté celle de vos parents ? Renseignez-vous sur les garanties que vous souhaitez et le tarif que...
Date: 2017-12-18 15:55:32
Site :
http://landing.lecomparateurassurance.com
MUTUELLE LA FRATERNELLE
La Mutuelle la Fraternelle est une complémentaire santé créée en 1906 à Landemont, en Orée-d'Anjou (49) commune nouvelle, suite à la fusion des 9 communes historiques de l'ex canton de Champtoceaux . Reconnue par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (A.C.P.R), la Fraternelle a reçu son agrément en 2003 par la DRASS (Direction Régionale des Affaires Sanitaires et...
Date: 2018-04-19 14:40:56
Site :
http://lafraternelle.org
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / regie de l assurance maladie / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle sante assurance maladie
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
Email : info@go-forward.be
Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
mutuelle chretienne, avantages, services et remboursement
Contact
La mutuelle chrétienne, avantages et services offerts - remboursement frais de santé
La mutuelle est un moyen de remboursement des frais de santé engagés par l'assuré. Si généralement on a tendance à se tourner vers la sécurité sociale pour ce faire, aujourd'hui les apports de celle-ci n'est plus suffisante. En effet, les tarifs de soins étant en hausse constante, la prise en...
Date: 2016-07-01 13:27:38
Site :
http://mutuelle-chretienne.com
Thèmes liés : mutuelle chretienne / prix d une mutuelle sante / remboursement mutuelle sante / contrat d'assurance mutuelle / l'assurance maladie securite sociale
Quelle mutuelle rembourse le mieux les lunettes en 2018 ...
Quelle mutuelle rembourse le mieux les lunettes en 2018
Quelle mutuelle rembourse le mieux les lunettes en 2018.
Selon un rapport de la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES), rattachée au Ministère de la santé, 7 Français sur 10 de plus de 20 ans et 18 % des enfants de la grande section maternelle souffrent de myopie, d'astigmatisme,...
Site :
http://www.ooptique.com
Attestation de carte vitale : comment l'obtenir
Viadeo
Depuis l'entrée en vigueur de la carte Vitale, les droits à l'assurance maladie sont enregistrés sur la puce afin de simplifier la vie des assurés sociaux. Cependant, l'attestation papier des droits n'a pas disparu, car elle reste nécessaire en cas d'hospitalisation, auprès de certaines professions de santé, ou pour les bénéficiaires de la CMUC. Le plus simple pour se...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Site officiel de l'UNPRG - ACCUEIL
Découvrez les UD, leur richesse, leur histoire etc........... cliquez ici
C.O.M.A.C
Vous pouvez consulter le compte rendu de la réunion C O M A C du 2 septembre 2014 en cliquant ici
C.S.F.M
Vous saurez tout sur le CSFM en cliquant ici
C.P.R.M
Vous saurez sur le CPRM en cliquant ici
POLE DES RETRAITES
Vous pouvez consulter le compte rendu de la réunion du Pôle des Retraités d'Octobre 2014 en...
Site :
http://unprg.fr
Site officiel de l'UNPRG - ACCUEIL
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C.O.M.A.C
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POLE DES RETRAITES
Vous pouvez consulter le compte rendu de la réunion du Pôle des Retraités d'Octobre 2014 en...
Site :
http://unprg.fr
Devis, prix mutuelle santé et prévoyance - France Mutuelle
Je souhaite recevoir des informations sur les offres, produits et services du groupe France Mutuelle.
Je reconnais avoir pris connaissance de la clause Informatique et Libertés ci-dessous.
Dans le cadre de la relation d'assurance, Groupe France Mutuelle est amené à recueillir des données à caractère personnel protégées par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Le responsable du traitement est...
Site :
https://devis.francemutuelle.fr
Thèmes liés : groupe france mutuelle / mutuelle de france prevoyance sante / mutuelle de france prevoyance adresse / assurance mutuelle sante france / devis mutuelle france
Conseils et Avertissements sur les assurances expatries
Les assurances expatriés remplacent un régime de sécurité sociale et une mutuelle traditionnelle mais elles ont des règles de fonctionnement complexes qu'il convient de connaître avant de souscrire pour ne pas être déçu ou pire, se voir opposer une déchéance de garantie au moment d'un sinistre.
Les informations ci-dessous vous signalent des points qui doivent être abordés avec un...
Equilibre AM & Confort AM 2018, Prestations 2018 | Energie ...
Souscrire
Pour les conjoints non-Camieg de salariés ou de retraités des IEG
Vous êtes conjoint d'un salarié ou d'un retraité des IEG et ne bénéficiez pas de la Camieg ? Les garanties Equilibre AM & Confort AM ont justement été élaborées afin de vous offrir des prestations adaptées à vos besoins.
Les remboursements proposés par Equilibre AM & Confort AM, complétant ceux du Régime...
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
Exclusif : En faillite ? « Nous sommes bien loin de ce ...
by Viviane Yoboue 3 comments
Depuis le 1er juillet 2017, Stane International est devenue Stane Assurance. Le prétexte est tout trouvé pour aller à la découverte de ce petit poucet qui a déstabilisé la hiérarchie de l'assurance en Côte d'Ivoire, dès son entrée sur le marché en 2014. Serge POKOU, PDG de Stane Assurance nous parle des perspectives de sa compagnie et revient sur les mois...
Site :
http://bankassurafrik.com
L'assurance décès de la Macif en détails et notre avis d ...
0
Avis assurance décès MACIF
Vous envisagez de souscrire à une assurance pour protéger votre famille lors d'un décès ? La meilleure solution est de se tourner vers une assurance décès .
Le plus difficile est de choisir l'assurance ou la banque à laquelle on va confier son projet.
Le plus simple est de faire des devis en ligne et de comparer.
Nous savons combien il est difficile de...
Assurance protection juridique du particulier | SARPGN
Propriétaire d'immeuble
Jurictio Plus : une aide pour les litiges du quotidien...
En cas de litige avec un tiers, une équipe de juristes spécialisés* est à votre écoute pour vous conseiller par téléphone ou dialoguer en 'chat' avec vous sur internet.
Ils vous aident à trouver une solution amiable et, si nécessaire, vous assistent en cas de procédure judiciaire.
Vous avez le libre...
Site :
http://www.sarpgn.fr
Thèmes liés : contrat assurance habitation mutuelle de poitiers / assurance sante mutuelle de poitiers / contrat d'assurance mutuelle / contrat sante mutuelle de poitiers / contrat assurance mutuelle
Assurances santé : les nouvelles règles à connaître avant ...
23/06/2017 à 9h27
Pixabay
Si le recours à une complémentaire santé est plus que jamais une nécessité, se frotter concrètement à cet univers n'est pas une mince affaire. D'autant que de récentes réformes ont encore modifié les règles des contrats. Nous vous aidons à faire le bon choix.
Généralisation du tiers payant, mutuelles financées par les entreprises, contrats "responsables"...
Site :
capital.fr
L’assurance maladie: la réforme de la réforme
L'assurance maladie: la réforme de la réforme
Habib Touhami
Tunisie -
La réforme de l'assurance maladie figurait parmi les réformes de structure énoncées par la « note d'orientation de la III ème décennie de développement » publiée en 1980. Ce dont il s'agissait à l'époque était de contraindre la Sécurité sociale à prendre une part plus importante dans le financement des...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / financement de l assurance maladie / mutuelle et reforme assurance maladie / reforme assurance maladie 2005 / reforme assurance maladie 2004
Assurance annulation événement AXA | Assurances AXA
. une interdiction administrative
. un accident atteignant le public et/ou les participants.
Notre offre prend en charge vos pertes pécuniaires au cas où l'événement garanti serait annulé, reporté ou écourté par suite de la survenance de l'un des faits générateurs énumérés ci-après :
INDISPONIBILITE DES LOCAUX ET/OU MATERIEL
. Indisponibilité des locaux nécessaires à...
Date: 2018-02-15 16:08:26
Site :
http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Documents de référence pour la mutuelle obligatoire - MMA
Publié le 26/01/2017, mis à jour le 22/05/2017
ANI : documents de référence
Votre complémentaire santé d'entreprise doit être en place depuis le 1er janvier 2016. En tant qu'employeur, vous devez transmettre et recevoir de nombreux documents à chaque étape de la démarche. Quels sont ceux à communiquer aux salariés et à l'assureur ? Quels éléments pouvez-vous recevoir de leur part ?...
Site :
https://entreprise.mma.fr
IDP Institut de Droit Pratique
les modalités (prix, dates inter-entreprises, supports...) figurent en bas du descriptif de chaque formation
Gestion des données de santé : les bonnes pratiques juridiques et techniques
Dans le cadre du Règlement européen sur la protection des données personnelles
Public :
Tous professionnels (cadres et non cadres) du secteur sanitaire, en particulier cliniques, hôpitaux publics,...
Site :
http://www.idp-formation.com
Thèmes liés : prix d une mutuelle sante / texte de loi mutuelle entreprise obligatoire 2016 / formation en ligne sante / mutuelle d'entreprise obligatoire ou non / texte de loi sur mutuelle d'entreprise obligatoire
La santé au Québec, Santé au Canada - expat.com
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Comment fonctionne le système de santé québécois ? Pouvez-vous y accéder en cas de besoin ? Trouvez les réponses à vos questions dans cet article.
En arrivant au Québec , vous devez vous rendre à la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ), pour demander votre carte d'assurance maladie, appelée carte soleil. Cette carte donne accès aux services de santé couverts...
Site :
http://www.expat.com
Remboursement du sport sur ordonnance - Mutuelle-Conseil
Depuis le 1er Mars 2017, vous pouvez, en tant que patient atteint d'affection longue durée, vous voir prescrire sur ordonnance : une activité physique telle que la boxe ou l'escrime à titre de traitement.
En effet, le sport sur ordonnance a été voté dans le cadre de la loi de modernisation du système de santé de Janvier 2016. Cette démarche reconnaît désormais le sport comme un...
Site :
https://www.mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : affection longue duree assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / medecin conseil de l assurance maladie / mutuelle maladie longue duree
Lexique : le vocabulaire de la prévoyance collective ...
Retrouvez, en partenariat avec le Ctip, notre lexique pour comprendre les principaux termes de la protection sociale complémentaire en entreprise.
Accord collectif
Acte juridique issu de la négociation entre partenaires sociaux. L'accord collectif traite d'un ou de certains sujets parmi l'ensemble de ceux abordés dans la convention collective (voir ci-dessous). Il a donc un objet plus...
Date: 2018-03-07 18:13:49
Site :
http://www.focusrh.com
AGIR-MUTUELLES | Organisme conventionné RSI
conventionné pour le régime obligatoire
des artisans, commerçants
AGIR-MUTUELLES est un organisme conventionné habilité par les agences de Sécurité Sociale pour les indépendants de Lorraine,...
Site :
http://www.agir-mutuelles.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / l'assurance maladie securite sociale / assurance sante complementaire obligatoire / complementaire sante obligatoire
Mon compte Crédit Mutuel du Massif Central – www.cmmc.fr
Mon compte Crédit Mutuel du Massif Central - www.cmmc.fr
par Julien o
o 0 Commentaire
La banque Crédit Mutuel du Massif Central est l'une des 3 fédérations qui constituent le Groupe Crédit Mutuel Arkéa . La banque commercialise des solutions qui s'adressent aux clients particuliers et professionnels, dont la carte virtuelle Virtualis. Elle couvre les départements Puy de Dôme,...
Dispositions Générales ASAF - veralis-sante.fr
CONDITIONS GENERALES EXTRACONFORT SENIORS
I. DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat d'assurance de groupe à adhésion facultative est souscrit par l'Association, appelée ci-après l'Association, dont le siège social se...
Site :
https://www.veralis-sante.fr
Les régimes maladie de la sécurité sociale - Conseils ...
Prendre soin de votre santé le 07/03/2018 5 minutes de lecture
Les régimes maladie de la sécurité sociale
La population française est couverte par trois principaux régimes en maladie : le régime général, le régime agricole et le régime social des indépendants. Certaines professions qui n'ont pas souhaité rejoindre le régime général à sa création dépendent de régimes dits «...
Date: 2018-04-19 10:20:29
Site :
https://www.axa.fr
Le Groupe - CNP Assurances
Depuis 160 ans, CNP Assurances assure la protection des personnes contre les aléas de la vie. Notre Groupe est n°1 de l'assurance vie et de l'assurance emprunteur en France, et le 5e assureur au Brésil.
Assurance vie, retraite, prévoyance, complémentaire santé, services, CNP Assurances répond aux multiples changements qui affectent la vie de ses clients.
Mieux connaître CNP...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : caisse mutuelle d assurance chomage / mutuelle nationale des caisse d epargne / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance sante francais a l'etranger
Mutuelle Saint Germain - Devis mutuelle de la Mutuelle ...
Mutuelle Saint Germain
22 mai 2014
La Mutuelle Saint Germain (MSG) n'est pas une mutuelle comme les autres, c'est une mutuelle constituée de plusieurs mutuelles partenaires telles que la mutuelle de Conflans Sainte-Honorine et environs, la mutuelle Des Tabacs et Allumettes et la mutuelle Valeo.
Cet organisme de protection propose des complémentaires santé, mais aussi des plans en matière de...
Date: 2015-08-03 13:46:56
Site :
http://www.devismutuelle.org
Résiliation mutuelle santé - Mutuelle Particulier
Votre contrat prendra fin à compter du 1er avril.
RESILIATION MUTUELLE : Augmentation de la prime
La faculté de résiliation en cas d'augmentation du montant de la prime doit être prévue dans le contrat. Parfois le contrat précise même le pourcentage d'augmentation...
Site :
https://www.mutuelle-particulier.com
Thèmes liés : resiliation contrat assurance mutuelle sante / resiliation d un contrat de mutuelle / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Mutuelles santé, comprendre les remboursements
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La branche maladie de la Sécurité sociale prend en charge une partie de vos frais médicaux, sur la base de la base de remboursement (ou tarif de responsabilité) qu'elle fixe pour chaque type d'acte médical. Souscrire une "couverture complémentaire santé" permet d'être remboursé de tout ou partie de vos dépenses de santé non couverte par la Sécurité sociale.
Les remboursements de...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
La généralisation de la mutuelle pour les retraités ...
Accueil > Actualités
La généralisation de la mutuelle pour les retraités annoncée pour 2017
Le Président de la République, François Hollande, l'a annoncé : il souhaite mettre en place la généralisation de la complémentaire santé pour les retraités avant la fin de son mandat, soit dans deux ans, en 2017. L'objectif annoncé : permettre aux seniors à la retraite de conserver un bon...
Mutuelle obligatoire : Avantages et Inconvénients
La mutuelle obligatoire : avantages, inconvénients et alternatives
Qu'est-ce que la complémentaire santé obligatoire
ANI, ou l'Accord National Interprofessionnel
La complémentaire santé d'entreprise est obligatoire désormais et ce à compter du 1er janvier 2016. Il s'agit non plus d'une possibilité, mais d'une véritable obligation, partagée par les salariés et les employeurs. De part et...
Site :
https://www.mutuelle.com
Centres Primaire d Assurance Maladie > P 19 - PDF
Au Centre de Service de l Assurance Maladie (Cesam) de son quartier : Cesam de la butte aux Cailles 21 rue Daviel Paris 13 / Tél Cesam Olympiades Tour Tokyo 20-22, avenue d Ivry Paris 13 / Tél ou dans les points d accueil de l assurance maladie > voir CPAM P informations generales
18 16 informations generales L Aide Médicale d état (AME) C est quoi? L aide médicale d Etat (AME) est une...
Site :
http://docplayer.fr
Management de transition X-PM membre du réseau Wil Group
AMÉLIORATION DU CONTRÔLE DE LA PERFORMANCE D'UNE SOCIÉTÉ AGRO-ALIMENTAIRE
Objectif :
Sécuriser l'exécution budgétaire de l'exercice en cours
Restructurer l'activité et la recentrer sur le périmètre
En savoir plus
AMÉLIORER L'EFFICACITÉ ET L'EFFICIENCE DE LA DSI GROUPE
Constat : Société de services B to B et B to C ayant une activité internationale et de nombreuses filiales. Suite...
Date: 2018-02-15 20:57:25
Site :
http://www.management-transition-xpm.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / contrat d'assurance sante collectif
Le contrat santé de la MCVPAP labellisé - Mutuelle ...
Accueil > Actualités > Le contrat santé de la MCVPAP labellisé
Le contrat santé de la MCVPAP labellisé
18 Septembre 2012
31 AOUT 2012 : Une liste de contrats labellisés donne la possibilité aux collectivités territoriales de doter leurs agents d'une protection sociale complémentaire.
La liste, disponible sur le site du ministère de l'intérieur de la Direction Générale des...
Site :
http://www.mc602.com
Thèmes liés : mutuelle sante plus de 60 ans / contrat d assurance complementaire sante / contrat mutuelle sante / contrat prevoyance sante / contrat assurance complementaire sante
le panier de soins - Direct Mutuelle
Un socle minimum de garanties frais de santé également appelé " panier de soins " doit être souscrit par les entreprises dont les salariés ne bénéficient pas d'une couverture collective à adhésion obligatoire.
Conformément à l'article L. 911-7 du code de la sécurit sociale créé par l'article 1 (V) de la loi du 14 juin 2013, le panier de soins...
Date: 2017-03-10 14:41:39
Site :
directmutuelle.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / contrat d assurance complementaire sante / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
Muta Santé | Mutuelle | Fonctionnaires territoriaux
Vos questions
Une offre santé labellisée, pour tous les agents territoriaux
L'offre santé qui vous est faite est labellisée et permet à ce titre une participation financière de votre Collectivité Territoriale. L'offre MUTA SANTÉ, c'est :
3 niveaux permettant de choisir la couverture la mieux adaptée à votre situation et à vos besoins,
un tarif familial ajusté à la composition de...
Site :
http://www.muta-sante.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d'assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurance maladie et retraite
Maladie, accident de travail et invalidité - LCGB Frontaliers
Maladie, accident de travail et invalidité
L'assurance maladie : les soins de santé
Où se faire soigner, acheter des médicaments
Le travailleur frontalier et ses co-assurés peuvent avoir recours aux prestations de soins de santé tant en Belgique qu'au GDL, dans le respect des règles en vigueur dans chacun des deux pays. Ils peuvent donc se faire soigner en Belgique comme au GDL.
Le...
Site :
https://frontaliersbelges.lu
Mutuelle CNM La Ciotat : Mutuelle CNM La Ciotat
Contact
Journée "Prévention Soleil" le 25 juillet, place Langlois
Votre mutuelle CNM organise une journée de prévention sur le soleil, en partenariat avec la Croix Rouge et la ville de La Ciotat. A partir de 10 h, place Langlois, venez apprendre les gestes qui sauvent et comprendre les risques du soleil.
Être une mutuelle, c'est un état d'esprit !
Pour nous être une mutuelle, c'est...
Site :
http://www.mutuelle-cnm.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe groupe assurance mutuelle / direct assurance mutuelle sante / direct mutuelle sante
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Généralisation de la complémentaire santé en 2016, synthèse
29 juillet 2015 || Actualité Juridique
Le cadre juridique
À partir du 1er janvier 2016, une couverture complémentaire santé collective (mutuelle d'entreprise) doit être proposée par l'employeur à tous les salariés, n'en disposant pas déjà, en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Issue de l'ANI du 11 janvier 2013, transposé en Loi de...
Site :
http://poppaye.fr
Prevoyance collective et invalidite 2eme categorie
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Prevoyance collective et invalidite 2eme categorie
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La Finma abaisse le taux d'intérêt technique maximal à 0 ...
22.06.2016 : La FINMA annonce l'abaissement du Taux Technique garanti des 3ème piliers au 01.01.2017 à 0.25 %. Le taux des nouvelles polices...
Date: 2018-03-07 21:00:14
Site :
http://prevoyance-entreprise.org