Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite medicale
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Glossaires | Banque de France
Attestation d'assurance
Document écrit remis par l'assureur à l'assuré précisant qu'une assurance a été souscrite au profit de celui-ci.
Autorisation de découvert (facilité ou découvert autorisé)
Accord écrit et préalable entre la banque et son client qui fixe les conditions de fonctionnement d'un compte bancaire débiteur (montant, durée et modalité de...
Site :
https://www.ccsfin.fr
Fonds de garantie automobile: Maïzan Koffi Noël présente ...
Article
Société
Fonds de garantie automobile: Maïzan Koffi Noël présente les missions de sa structure à la presse
Publié le vendredi 25 decembre 2015 | Ivoire-Presse
© Autre presse par DR
M. Maïzan Koffi Noël, le directeur du Fonds de garantie automobile (Fga)Le directeur du Fonds de garantie automobile (Fga)
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Le directeur du Fonds de garantie automobile (Fga), M. Maïzan...
Date: 2015-12-25 18:47:54
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Une assurance internationale Responsabilité Civile vie privée et Individuelle...
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Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
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Charlotte, propriétaire d'un Bengal
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Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
Conseils et comparatif: choisir la meilleure assurance voyage
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Conseils et comparatif pour choisir la meilleure assurance voyage
L'assurance voyage est l'un des aspects les plus complexes et les plus déroutants de la planification de tout voyage. Dans cet article je vous ai sélectionné les meilleures assurances voyage du marché !
Accueil » Blog voyage » Conseils aux voyageurs » Conseils et comparatif pour choisir la meilleure assurance...
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Comparatif pour assurance tour du monde (+conseils)
Frais Médicaux: 155 000EUR avec une franchise de 50EUR
Frais rapatriement: Frais réels
Responsabilité civile: 1 525 000EUR
Perte/Vol de bagages: 800EUR par bagage
Annulation Voyage: 5000EUR
Frais Médicaux: 155 000EUR avec une franchise de 75EUR
Frais rapatriement: Frais réels
Responsabilité civile: 2 000 000EUR
Perte/Vol de bagages: 850EUR par bagage
Annulation Voyage: 5000EUR
À quelle...
Site :
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L’assurance des chiens, chats et autres animaux de ...
L'assurance des chiens, chats et autres animaux de compagnie
L'assurance des chiens, chats et autres animaux de compagnie
19/04/2017
Posséder un chien, un chat ou tout autre animal de compagnie implique des responsabilités. Dans quelle mesure l'assurance joue-t-elle s'il provoque des dégâts ? Quelles sont les formules proposées pour l'assurer en cas de maladie ou d'accident ?
L'assurance...
Date: 2018-02-15 17:23:37
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Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance sante chien chat / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante definition
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Les taux d'intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d'indication contraire, et peuvent être modifiés.
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De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Comparateur assurance voyage - jeunes-a-l-etranger.com
Que ce soit pour étudier, travailler ou voyager à l'étranger, avoir une assurance voyage est une étape essentielle dans la préparation de votre projet. On vous explique ici pourquoi, comment la choisir et son fonctionnement.
Pourquoi souscrire à une assurance voyage ?
L'assurance voyage est primordiale lorsqu'on part à l'étranger pour une longue période. Vous verrez que même en Europe...
Site :
http://www.jeunes-a-l-etranger.com
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
Conclusion
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2018-01-08 12:22:05
Site :
http://securite-sociale.fr
La sécurité sociale des salariés au Luxembourg - cleiss.fr
0,11 %
9 992,93 EUR
(1) Le plafond mensuel de cotisation ne peut, en principe, pas être supérieur à 5 fois le salaire social mensuel minimum pour les salariés âgés de 18 ans et plus non qualifiés.
(2) Sauf exceptions, et depuis le 1er janvier 2009, tout employeur doit être affilié à la Mutualité des employeurs (MDE) . Les employeurs sont affiliés d'office à la MDE par le Centre...
Date: 2017-11-09 14:58:46
Site :
http://www.cleiss.fr
Le principe de la responsabilité pénale - cabinet-mor.com
Vous êtes ici : Accueil > Responsabilité médicale > Le principe de responsabilité pénale
Le principe de responsabilité pénale - Avocat Val d'Oise Paris
Elle concerne un fait volontaire ou involontaire qui trouble l'ordre public qui n'entraîne pas obligatoirement de préjudice. Il s'agit d'une responsabilité personnelle, individuelle, non couverte par un tiers (l'assurance des professionnels de santé ne jouera jamais pour les conséquences de délits intentionnels).
L'objectif, dans ce cas, est de punir l'auteur de la faute...
Site :
http://www.cabinet-mor.com
Thèmes liés : assurance des professionnelle de la sante / assurance responsabilite civile medicale / assurance responsabilite medicale
Assurance responsabilité civile professionnelle ... - MACSF
Questions fréquentes
À qui s'adresse l'assurance responsabilité civile professionnelle ?
Notre contrat protège les professionnels de santé hospitaliers et salariés en complément des garanties souscrites pour leur compte par leurs employeurs :
Professions médicales : médecins généralistes et spécialistes, chirurgiens-dentistes, pharmaciens, sages-femmes
Professions paramédicales :...
Site :
https://www.macsf.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle liberale sante / assurance des professionnelle de la sante / assurance responsabilite civile medicale / contrat d assurance complementaire sante / devis d'assurance complementaire sante
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
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http://www.netassurances.com
Assurance obligatoire en Suisse, assurance Suisse ...
Assurance maladie, assurance accident, assurance véhicule, assurance RC, assurance ménage... Il existe tant de types d'assurances qu'on finit par s'y perdre et par oublier quelles assurances sont réellement obligatoires et lesquelles sont facultatives (d'autant plus que les obligations concernant les assurances peuvent varier d'un canton à l'autre).
Alors quelles assurances sont obligatoires...
Site :
https://www.assurance-info.ch
Thèmes liés : assurance maladie obligatoire suisse / assurance maladie complementaire suisse / assurance maladie professionnelle suisse / assurance maladie suisse moins cher / assurance maladie obligatoire des independants
Assurance médicale - Aller en Russie | Visa pour la Russie
Pour obtenir un visa pour la Russie, vous devez présenter l'attestation d'assurance maladie et rapatriement fournie par une compagnie d'assurance russe ou par une compagnie française ayant un contrat de réassurance avec un partenaire russe conformément aux dispositions de la législation russe. L'attestation doit contenir le numéro du contrat, le nom de l'assuré, les dates du séjour en...
Site :
https://visarusse.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie et rapatriement russie / compagnie d'assurance maladie / attestation d'assurance maladie / attestation d assurance maladie / attestation d assurance medicale
Suisse Insurance
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Examen du portefeuille, évaluations des risques
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Date: 2015-10-16 12:33:41
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L’assurance Accidents de la Vie Privée
L'assurance Accidents de la Vie Privée
1249
En Belgique, on estime que plus de 200.000 belges sont victimes d'accidents de la vie privée, chaque année. Les accidents de la vie privée sont statistiquement 3x plus nombreux que les accidents de la route.
Il peut donc être important de vous protéger, ainsi que votre famille, contre ces accidents de la vie courante.
Quelle est l'utilité de...
Site :
https://assurance.be
EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE MEDICALE
Voir Chr. D.Artus : "Hépatite C post-transfusionnelle : des voies et des réponses contentieuses désormais clarifiées"; Dalloz 2001, p.1745.
III - LE RISQUE PENAL DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Par ailleurs la quasi-totalité des fautes médicales, peuvent constituer des infractions pénales de blessures ou d'homicide par imprudence, au sens des articles 222-19 et 221-6 du Code Pénal.
1 - LE...
Date: 2011-11-14 18:16:25
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http://www.jurisques.com
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / compagnie d'assurance maladie privee / droits l'assurance maladie
Assurance santé USA pour expatriés | Expatriation | Vos ...
Il exige aussi des entreprises américaines de plus de 50 salariés de proposer une assurance médicale. Beaucoup d'exceptions existent notamment pour les petites entreprises, les entrepreneurs, les expatriés aux USA, les étudiants internationaux et les récentes prises de position du président Trump apportent un flou supplémentaire au système qui a priori ne fera plus payer de pénalités...
Date: 2018-02-15 16:56:54
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Délais de conservation des documents pour un particulier
L'acte de reconnaissance d'un enfant naturel
Le contrat de mariage
Le livret de famille
Le mandat de protection future sous seing privé
Les documents relatifs aux biens apportés ou acquis lors du mariage par donation ou legs
Le jugement prononçant le divorce ou la séparation de corps et la garde des enfants
Les testaments
Les documents relatifs aux successions
Les copies conformes (diplômes,...
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Être infirmier libéral – Onsil
En tant que praticien et auxiliaire médical conventionné, vous bénéficiez d'un régime d'assurance obligatoire spécifique pour la maladie, la maternité et le décès. Vous relevez de ce régime de protection sociale même si vous exercez par ailleurs une activité salariée. C'est le lieu de votre activité qui détermine votre rattachement au régime de Sécurité sociale français.
Vous...
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Cabinet d'avocat Schroder - Marseille ( 13001)
Nos honoraires
Votre Avocat
Le parcours de Maître Stéphanie SCHRODER, Avocat au Barreau de MARSEILLE a été orienté vers le droit des affaires puisqu'elle est diplomée d'un "Master II spécialisé en Droit du Travail et des relations dans l'entreprise".
Elle est également titulaire d'un Master I spécialisé en Droit de la Famille, Droit Notarial et Droit Immobilier.
Son Cabinet est...
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Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / devis d assurance automobile / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation
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Assurance tour du monde
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À savoir
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L'Application mobile AVI Assistance dédiée aux assurés AVI vous donne accès à vos documents...
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Thèmes liés : assurance sante voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / assurance medicale voyage / assurance sante voyage etranger
Les dispositions Générales | FNI - Fédération Nationale ...
Les dispositions Générales
Dispositions Générales
Les modalités d'application des différentes majorations (IFD, IHK, Nuit, milieu de nuit Dimanche, MAU, MCI) sont décrites dans les dispositions générales de la NGAP .
Les majorations ou indemnités concernant spécifiquement une profession font l'objet d'un article spécifique (MAU et MCI article 23), les autres articles des dispositions...
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http://www.fni.fr
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Étudiant Étranger en France - Couverture Santé et Assurance
Vous partez en France pour effectuer vos études ou pour un stage ?
Si vous êtes originaire d'un pays situé hors de l'Union Européenne, vous devrez être impérativement être couvert pour vos frais de santé.
Même si la Sécurité sociale offre des garanties intéressantes pour certaines catégories d'étudiants, elle présente aussi certaines limites...
Pour pallier à ces manques, il...
Site :
https://www.acs-ami.com
Visite médicale d'embauche : l'employeur doit s'assurer qu ...
Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , préjudice , visite médicale Maître Nathalie LAILLER
L'article R4624-10 alinéa 1er du code du travail précise : « Le salarié bénéficie d'un examen médical avant l'embauche ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai par le médecin du travail ».
Pour certains salariés, qui bénéficient d'une surveillance...
Site :
lailler-avocat.com
Le processus d’installation en libéral | ameli.fr
Un stage au sein d'une caisse d'Assurance Maladie vous sera proposé au cours du 3e cycle de médecine générale. Ce stage a vocation à préparer le futur médecin généraliste à la bonne appropriation de sa pratique médico-sociale (bon usage des prestations, sensibilisation à la régulation du système de soins, utilisation des imprimés...) et à favoriser l'instauration de relations de...
Date: 2018-04-19 12:58:42
Site :
ameli.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Le Centre médico-psychologique Philippe Paumelle
Le CMP Philippe Paumelle est un centre de diagnostic et de traitements des difficultés psychologiques et psychiatriques. Il assure l'accueil et les soins ambulatoires, il est le pivot du dispositif sectoriel, il organise le processus de continuité des soins en lien avec les différentes institutions internes à l'ASM 13 ainsi qu'avec tous les partenaires extérieurs, en particulier le Groupe...
Date: 2018-01-08 15:07:58
Site :
http://www.asm13.org
Thèmes liés : assurance responsabilite medicale
Courtiers en assurances à Liège - belgique-assurances.be
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Assurance visa Schengen pas chère, l' assurance assistance ...
Assurance visa schengen TRAVEL IMPATRIE SCHENGEN: Assistance rapatriement, frais médicaux et d'hospitalisation. (cliquez ici)
Viassur est le spécialiste de l'assurance santé internationale sur internet depuis 2003. Quels que soit votre pays d'origine ou votre déstination. Par le plus grand assureur en assurance santé internationale Vous êtes adhérent CFE ou...
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Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...
Assurance auto - Devis gratuit en ligne - AXA
Vous avez encore quelques questions ?
Au tiers ou tous risques, comment choisir mon assurance voiture ?
L'assurance auto "au tiers" est un contrat qui garantit votre responsabilité civile. Formule intéressante pour un véhicule ayant une faible valeur ou si vous roulez peu.
L'assurance "tous risques" couvre tous les dommages matériels subis par votre véhicule, que vous soyez responsable ou...
Date: 2018-01-08 10:13:21
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https://www.axa.fr
La couverture de la sécu à l’étranger : est-elle suffisante
Contact
La couverture de la sécu à l'étranger : est-elle suffisante ?
La couverture maladie offerte par la sécurité sociale est satisfaisante si vous vous trouvez en France. Cependant, en dehors du territoire français, cette couverture n'est pas suffisante. Il est important de le prendre en considération au cours de vos voyages à l'étranger pour éviter de vous ruiner en frais médicaux...
Site :
https://www.assurancevoyage.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+22
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-27 15:26:02
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
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L'assurance santé pour les expatriés en Thaïlande
Le système de santé Thaï
La Sécurité Sociale en Thaïlande
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Le système de santé en Thaïlande pour les expats
Un système de santé efficace et compétitif
Le rapport qualité-prix des soins médicaux Thaï est parmi les meilleurs de la...
Assurance auto suite à plusieurs sinistres - 11-euros.com
Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance auto suite à plusieurs sinistres
La France compte de plus en plus de conducteurs ayant subi divers sinistres au cours des deux dernières années. Ces conducteurs voient généralement leur contrat d'assurance auto prendre fin. Cependant, certaines compagnies spécialisées proposent des contrats pour les conducteurs résiliés.
Dans...
Date: 2018-03-07 21:24:10
Site :
http://11-euros.com
Assurance voyage carte bancaire - (Pourquoi souscrire ou ...
Détails sur les garanties de l'assurance voyage carte bancaire.
Qui est couvert par votre carte bancaire ?
Le titulaire de la carte bancaire, le concubin, conjoint ou pacsé du titulaire de la carte (ayant le même domicile fiscal) et ses enfants de moins de 25 ans fiscalement à charge. À condition de voyager en même temps.
Quelle est la durée de couverture de la carte bancaire lors d'un...
Site :
https://www.specialthailande.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante voyage a l'etranger / carte d assurance maladie / duree carte assurance maladie
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
lundi, 08 janvier 2018
Écrit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui s'inscrit...
Site :
http://droit-medical.com
Assurance Auto - Belfius
En détail :
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Introduisez votre demande en ligne . Elle sera automatiquement envoyée à l'agence Belfius de votre choix qui vous proposera une offre personnalisée, gratuite et sans engagement d'achat. Notre spécialiste en assurances analyse vos besoins et vous propose la solution qui répond au mieux à votre situation et à votre budget. Il peut aussi se charger de...
Site :
https://www.belfius.be
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Site internet de la CARMF
Le médecin qui le souhaite peut continuer ou reprendre un exercice médical libéral pendant sa retraite.
Exercice libéral
Cumul intégral
En tant que retraité, vous pouvez exercer, sans limitation de revenus, une activité professionnelle si vous remplissez les 2 conditions suivantes :
1) Avoir la durée nécessaire pour bénéficier d'une retraite de base à taux plein ou avoir l'âge de...
Site :
http://www.carmf.fr
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie
Assurance santé expatrié USA - international-sante.com
Oui
Non
Pour les contrats en complément CFE, la cotisation CFE est incluse dans le calcul, sur la base d'un salarié déclarant plus de 38000 EUR / an.
Faut-il souscrire une assistance rapatriement ?
La qualité des soins sur place fait qu'il y a peu de risques que vous ayez à être rapatrié pour raisons de santé. L'assistance pourra cependant jouer à l'intérieur même du pays ou à...
Côté-Croisière - conditions générales de vente
Conditions générales de vente CONDITIONS GENERALES DE VENTE
au 24/08/2017
Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait...
Site :
http://www.cote-croisiere.com
Responsabilité civile - Définition
RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION
Définition de Responsabilité civile
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...
Site :
dictionnaire-juridique.com